Programme Aliments-poste

1	Contenu du chapitre

Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :

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En quoi consiste le Programme Aliments-poste?

Le Programme Aliments-poste est un service géré par Postes Canada et financé en partie par les Affaires indiennes et du Nord du Canada (AINC) en raison des coûts élevés du transport d’aliments nutritifs et d’autres produits essentiels vers les régions isolées du Canada.

Le Programme Aliments-poste est un service de fret d’un aéroport à un autre. Afin d’être éligible au Programme Aliments-poste, un expéditeur doit avoir signé une convention de Programme Aliments-poste avec Postes Canada. Voir la section 14 “Points d’entrée et destinations”.

Une liste des communautés desservies en vertu de ce programme est incluse dans le présent chapitre.

Les articles du Programme Aliments-poste peuvent être constitués des articles suivants :

• aliments nutritifs périssables;
• aliments non périssables;
• articles non alimentaires essentiels.

Vous pouvez obtenir de plus amples renseignements au sujet du Programme Aliments-poste auprès d’un représentant commercial de Postes Canada.

Consultez le site www.ainc-inac.gc.ca/aliments-poste pour de l’information additionnelle concernant le Programme Aliments-poste.

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Articles non admissibles

Un article Programme Aliments-poste est considéré comme non admissible si :

• cet article est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (voir le chapitre « Objets inadmissibles » pour de plus amples renseignements);
• cet article ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids (voir le Tableau 1 pour de plus amples renseignements);
• cet article n’est pas conditionné ou emballé correctement ou solidement.

Postes Canada se réserve le droit exclusif d’inspecter le contenu de tous les colis afin d’en vérifier l’admissibilité, ainsi que de refuser de livrer des articles dans le cadre du Programme Aliments-poste pour quelque raison que ce soit et sans avoir à fournir de justification.

Un envoi, ou toute partie d’un envoi, jugé non admissible, sera refusé au bureau d’expédition de vol et aux points d’entrée des Aliments-poste et des Aliments non alimentaires (voir la section 9 “Produits admissibles et non admissibles”).

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Dimensions et poids

Chaque article Aliments-poste doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.

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Tarifs

Pour obtenir des renseignements sur les tarifs :

• voir Tarifs de Postes Canada.

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Options de paiement

6.1	Preuves de paiement

Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles du Programme Aliments-poste, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

6.2	Modes de paiement

Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles du Programme Aliments-poste, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Pour de plus amples renseignements, voir la section 4.6 « Payer pour l'article » du chapitre « L’ABC de l’expédition ».

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Aperçu des normes de service

En raison de la nature des produits expédiés en vertu du Programme Aliments-poste, la livraison est effectuée aux destinations désignées en moins de 72 heures pour ce qui est des aliments non périssables et des articles non alimentaires. Les aliments nutritifs périssables sont généralement livrés en 48 heures. Ces normes de service ne sont pas garanties.

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Étiquettes et documents requis

Postes Canada remet une version hors ligne des Outils électroniques d’expédition (OEE) à tous les clients du Programme Aliments-poste. Un Manifeste doit être rempli par voie électronique pour toutes les Commandes. Le numéro du Manifeste doit être clairement identifiable pour une inspection rapide et complète.

Il faut remplir un Manifeste distinct pour chaque destination. Le Manifeste dûment rempli doit être remis, au moment de l’envoi, au représentant postal autorisé qui doit vérifier et distribuer les différentes copies.

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Produits admissibles et non admissibles

Les tableaux suivants ne constituent pas des listes complètes; ils sont fournis à titre de référence afin de déterminer quels produits sont admissibles au Programme Aliments-poste :

• Tableau 4 : « Produits admissibles – Aliments nutritifs périssables »;
• Tableau 5 : « Produits non admissibles – Mets cuisinés périssables »;
• Tableau 6 : « Produits admissibles – Aliments non périssables »;
• Tableau 7 : « Aliments périssables prioritaires »;
• Tableau 8 : « Produits non admissibles – Aliments de faible valeur nutritive »;
• Tableau 9 : « Produits admissibles – Articles non alimentaires »;
• Tableau 10 : « Produits non admissibles – Articles non alimentaires ».

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Adressage

Les adresses doivent être lisibles et complètes et comprendre le Code postal exact. Voir le chapitre « Directives d’adressage » pour de plus amples renseignements.

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Préparation et tri préliminaire du courrier

Les articles du Programme Aliments-poste doivent être bien emballés avec suffisamment de rembourrage et de matériaux de renforcement pour éviter les pertes ou empêcher que le colis, l’équipement postal ou d’autres envois soient endommagés ou que des personnes qui s’occupent de la manutention des colis se blessent.

Le client doit respecter certaines exigences du calendrier ainsi que des exigences spéciales s’appliquant au conditionnement du courrier y compris celles qui se rapportent au tri et à la conteneurisation, décrites par Postes Canada de temps à autre.

Consultez le site Web de Postes Canada suivant pour des lignes directrices pour différents utilisateurs du Programme Aliments-poste : http://postescanada.ca/AboutUs/Community/pdf/6618_foodmail_guidelines-f.pdf

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Dépôt des articles du Programme Aliments-poste

Les articles doivent être déposés aux installations du transporteur aérien ou aux installations postales désignées comme points d’entrée pour chaque destination. Voir la section 14 “Points d’entrée et destinations” pour de plus amples renseignements.

12.1	Horaire de dépôt

Chaque point d’entrée du Programme Aliments-poste a son propre horaire de dépôt, que doivent respecter les expéditeurs du Programme Aliments-poste. Visitez le site Web de Postes Canada à l’adresse postescanada.ca/AboutUs/Community/FoodMailSchedule.aspx?Lang=fr&Style=0 pour connaître les horaires de dépôt selon le point d’entrée.

12.2	Dépôt des denrées alimentaires

Tous les envois d’articles alimentaires par le Programme Aliments-poste doivent être triés par ce type de produit (p. ex., articles alimentaires périssables, non périssables, articles non alimentaires) pour chaque destination du Programme Aliments-poste au moment où ils sont déposés aux points d’entrée désignés pour une destination donnée.

Les clients doivent aviser Postes Canada à chaque point d’entrée d’aliments au moins quarante-huit (48) heures à l’avance qu’ils ont l’intention d’aller porter des articles alimentaires. Ils doivent également aviser Postes Canada au moins quatorze jours avant d’expédier de gros articles, comme les stocks d’un nouveau magasin ou le réapprovisionnement en marchandises perdues à la suite d’un incendie, d’une inondation ou d’autres causes.

Afin d’éviter des retards ou des refus inutiles, le client devrait produire les renseignements suivants :

• le poids total et le nombre total d’articles;
• le poids et le nombre d’articles par destination;
• le type de produit par destination.

Les expéditeurs qui remettent des articles contrevenant au programme peuvent se voir retirer pendant quelque temps leurs privilèges d’expédition ou se voir refuser, pour une période indéterminée, l’accès au Programme Aliments-poste.

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Livraison des articles du Programme Aliments-poste

Postes Canada assure le transport par avion, à partir des points d’entrée désignés, vers les communautés desservies en vertu de ce programme. À partir de là, il incombe à l’expéditeur et/ou au consignataire d’assurer la livraison de chaque article à son destinataire ultime. La liste suivante indique les points d’entrée et les communautés desservies en vertu de ce programme. Voir le Tableau 11 : « Points d’entrée et destinations » pour de plus amples renseignements.

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Points d’entrée et destinations