Colis accélérés^MC

1	Contenu du chapitre

Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :

2

En quoi consiste le service Colis accélérés?

Ce Service de colis est offert aux clients commerciaux titulaires d’une convention ainsi qu’aux titulaires d’une carte Entrepreneur.

Les articles Colis accélérés sont livrés le jour ouvrable suivant à l’échelle locale, de un à trois jours ouvrables à l’échelle régionale, et de deux à sept jours ouvrables à l’échelle nationale, entre la plupart des principaux centres urbains.

Tout article peut être expédié par Colis accélérés, à condition :

• qu’il réponde aux exigences du service en matière de dimensions et de poids;
• qu’il soit correctement conditionné et emballé;
• qu’il ne s’agisse pas d’un article interdit ou d’une matière dangereuse.

Les articles Colis accélérés doivent être déposés et livrés au Canada.

2.1	Produits prépayés

Par produits prépayés, on entend les étiquettes à destination régionale ou nationale que l’on achète d’avance à tarif fixe, affranchissement compris, pour être utilisés selon les besoins. De plus, on peut les déposer au bureau de poste ou dans une boîte aux lettres publique.

On peut commander des étiquettes prépayées en appelant le 1 888 550-6333. Les étiquettes prépayées ne sont offertes qu’aux clients qui ont signé une convention propre aux produits prépayés.

Les étiquettes prépayées ne doivent pas être utilisées sur :

• les articles surdimensionnés ou non emballés;
• les articles destinés aux bureaux du Service aérien omnibus;
• les articles destinés aux régions du Nunavut, des Territoires du nord-ouest ou du Yukon.

2.2	Boîte à tarif fixe Postes Canada–eBay

Des boîtes à tarif fixe sont disponibles aux vendeurs eBay à partir de l’outil d’expédition en ligne eBay. Les dimensions de la boîte sont de 28 cm x 21,5 cm x 14 cm avec une capacité maximale de 5 kg. Les vendeurs eBay doivent utiliser une étiquette d’expédition à tarif fixe de Postes Canada achetée par l’entremise de l’outil d’expédition en ligne eBay avec la Boîte à tarif fixe et vice-versa. Visitez le site ebay.ca/postescanada pour obtenir de plus amples renseignements, ainsi que les tarifs.

2.3	Définition de « Régional » et « National »

Régional : Pour les articles circulant à l’intérieur d’une même région (par ex., de Vancouver à Winnipeg).

National : Pour les articles circulant d’une région du Canada vers une autre (par ex., de Charlottetown à Vancouver).

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Articles non admissibles

Un article de Colis accélérés est considéré comme non admissible si :

• cet article est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (voir le chapitre « Objets inadmissibles » pour de plus amples renseignements);
• cet article ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids (voir le Tableau 2 : « Dimensions et poids pour le service Colis accélérés » pour de plus amples renseignements);
• cet article pourrait souiller, abîmer ou endommager le courrier ou l’équipement postal, constituer une source de danger ou émettre des odeurs nauséabondes;
• cet article contient des aliments, des denrées périssables ou des animaux vivants et qui ne répond pas aux exigences relatives à l’expédition;
• cet article n’est pas conditionné ou emballé correctement ou solidement.

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Dimensions et poids

Chaque article Colis accélérés doit respecter les spécifications de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 2.

Un droit supplémentaire pour articles surdimensionnés s’applique à tout article dont n’importe laquelle des dimensions est supérieure à 1 m (en longueur, en largeur ou en hauteur). Aucun article ne peut dépasser les dimensions maximales permises. Si le poids ne figure pas sur les documents d’expédition, le poids le plus élevé s’appliquera : soit le poids volumétrique, le poids réel ou un poids standard « par défaut » de 5 kg.

Des étiquettes prépayées Colis accélérés sont offertes exclusivement aux clients commerciaux titulaires d’une convention, en deux (2) échelons de poids :

• 1,36 kg (jusqu’à 3 220 cm³);
• 5 kg (jusqu’à 30 000 cm³).

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Tarifs

Pour obtenir des renseignements sur les tarifs* :

• voir Tarifs pour petites et moyennes entreprises;
• voir Codes et zones tarifaires.

6

Options de paiement

6.1	Preuves de paiement

Le Tableau 3 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

6.2	Modes de paiement

Le Tableau 4 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Pour de plus amples renseignements, voir la section 4.6 « Payer pour l'article » du chapitre « L’ABC de l’expédition ».

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Aperçu des normes de service de livraison

Les normes de service de livraison reliées aux articles Colis accélérés sont énumérés dans le Tableau 5.

Pour une liste des liaisons précises, voir le chapitre « Normes de service ».

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Caractéristiques

Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

8.1	Garantie de livraison à temps

Le service Colis accélérés comprend une garantie de livraison à temps. Si l’article n’est pas livré à temps conformément aux normes de service publiées pour le service Colis accélérés, Postes Canada prévoit un service de remplacement ou un crédit des frais d’expédition (frais de transport), conformément aux Conditions générales. Consultez les Conditions générales au site www.postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements. Le client peut également communiquer avec le Service à la clientèle au 1 888 550-6333.

8.2	Repérage et confirmation de livraison

Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à la grandeur du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le repérage des colis aux étapes suivantes de la livraison :

1. Quand une commande d’expédition est créée électroniquement à un bureau de poste ou lorsqu’un client utilise un logiciel d’expédition de Postes Canada ou un logiciel d’expédition approuvé conçu par une tierce partie ou un client.
2. Quand l’article est ramassé à son point d’origine par Postes Canada.
3. Quand l’article est d’abord accepté par Postes Canada (bureaux de poste automatisés, installations postales, Ramassage à horaire fixe, Ramassage sur demande).
4. Quand l’article entre dans une installation de traitement du courrier où il est trié, assorti et acheminé à la destination appropriée.
5. Quand l’article atteint les étapes finales du processus de livraison et est « Sorti pour livraison » par un expert de la livraison de Postes Canada.
6. Quand l’article a été livré avec succès ou est jugé non distribuable (retourné à l’expéditeur).
7. Quand il y a tentative de livraison mais que le destinataire n’est pas disponible pour accepter la livraison et qu’une carte d’avis est laissée, indiquant l’endroit où l’article peut être ramassé.
8. Quand l’article ne peut être distribué parce qu’il a été envoyé à une mauvaise adresse ou que le destinataire refuse d’accepter la livraison ou encore quand l’article n’est pas réclamé au bureau de poste, indiquant que l’envoi sera retourné à l’expéditeur.

Postes Canada s’engage à fournir un balayage de livraison pour chaque article portant un code à barres qui est livré avec succès ou qui est jugé non distribuable et renvoyé à l’expéditeur. Cela permet d’obtenir une confirmation électronique du statut de livraison. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, le numéro de l’article est balayé et la date et l’heure sont saisies. Ces données sont habituellement disponibles à compter de midi le jour ouvrable suivant la livraison, à l’adresse www.postescanada.ca par le truchement d’un système automatisé de réponse vocale (1 888 550-6333).

8.3	Couverture pour perte ou dommages

Une couverture maximale de 100 $ est incluse dans les frais d’expédition de tous les articles Colis accélérés, y compris les étiquettes prépayées. Certains articles sont exclus. La valeur déclarée de l’article doit être inscrite sur les documents d’expédition. Consultez les Conditions générales au site www.postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

8.4	Livraison en lieu sûr

Lorsqu’un article est trop gros pour un réceptacle à courrier de dimensions normales, le préposé à la livraison peut le livrer en lieu sûr, c’est-à-dire à un endroit où il n’est pas exposé. Par exemple, le pas d’une porte n’est pas considéré un lieu sûr. Dans ces circonstances, le préposé à la livraison laisse une carte Avis de livraison sécuritaire indiquant l’endroit où l’article a été déposé.

Un client titulaire d’une convention qui utilise un logiciel d’expédition peut demander au moment de l’expédition que son article ne soit pas livré en lieu sûr en écrivant la mention « NE PAS LIVRER EN LIEU SÛR » dans la case Attention de l’étiquette d’expédition. On essaiera de livrer l’article et, si personne n’est là pour en prendre livraison, on laissera une carte Avis de livraison. Un article nécessitant une signature ne sera pas livré en lieu sûr.

8.5	Réexpédition du courrier

Lorsque le destinataire a complété un Avis de changement d’adresse, Postes Canada réexpédiera l’article à la nouvelle adresse sans frais supplémentaires et dans la mesure du possible. L’article doit être expédié au Canada.

8.6	Renvoi à l’expéditeur

Les articles Colis accélérés qui ne peuvent être livrés ou réexpédiés seront retournés à l’expéditeur moyennant des frais payables par l’expéditeur. Dans le cas d’un article sur lequel des timbres-poste ou une empreinte d’affranchissement ont été apposés, le droit qui sera perçu par le biais du processus de port dû est égal au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options. Dans le cas d’un article sur lequel un numéro de client a été apposé, l’article sera retourné et le client devra payer un droit correspondant au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options.

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Options

Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. Le client doit choisir l’option en apposant une étiquette ou un autocollant spécial, ou en cochant une case. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.

9.1	Mises à jour de livraison

L’option mises à jour de livraison offerte gratuitement permet aux clients qui en font la demande de recevoir des avis électroniques chaque fois que les codes à barres de leurs articles sont balayés. Pour recevoir des avis électroniques, les clients doivent choisir cette option, entrer une adresse électronique valide et sélectionner les types d'activités de balayage pour lesquels ils désirent recevoir un avis électronique. Cette option est offerte à tous les clients qui utilisent soit :

• les Outils électroniques d’expédition (OEE) - version en ligne, hors ligne ou Saisie d’une commande express – Expédier au Canada
• Expédiclic
• Repérez un colis.

9.2

Signature

Lorsque le client a acheté l’option Signature au moment de l’expédition, l’information relative à la livraison est disponible, sans frais additionnel, habituellement à compter de midi le jour ouvrable suivant la livraison. On peut obtenir cette information sur le site Web de Postes Canada, par le truchement du groupe de Soutien des relations avec la clientèle (1 888 550-6333) et du logiciel Outils électroniques d’expédition (OEE). Certaines exceptions s’appliquent aux petites localités.

Si le destinataire ou son représentant refuse de fournir sa signature au moment de la livraison, Postes Canada lui demandera d’écrire son nom en caractères d’imprimerie. Si le destinataire refuse, Postes Canada livrera l’article et inscrira « SIGNATURE REFUSÉE » dans la case Signature.

9.3	Copie de la signature

Si le client a acheté l’option Signature au moment de l’expédition et si Postes Canada a obtenu une signature au moment de la livraison, l’expéditeur aura accès sans frais additionnel à une image sécuritaire de la signature sur le site Web de Postes Canada. L’expéditeur peut aussi obtenir une copie papier de la signature, moyennant des frais, en communiquant avec le groupe de Soutien des relations avec la clientèle au 1 888 550-6333. La copie de la signature sera envoyée par la Poste-lettres ou télécopiée dans les trois (3) jours ouvrables suivant la demande du client.

9.4	Couverture supplémentaire

Le client peut acheter une couverture supplémentaire jusqu’à 5 000 $ pour les articles Colis accélérés, y compris les étiquettes prépayées. Certaines exceptions s’appliquent. La valeur déclarée de l’article doit être inscrite sur les documents d’expédition. Consultez les Conditions générales au site www.postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

9.5	Service Contre remboursement (CR)

Cette option assure le paiement par le destinataire (en espèces ou par chèque) de marchandises reçues par la poste. L’expéditeur spécifie le montant à percevoir ainsi que l’option de paiement. Le montant perçu est ensuite remis à l’expéditeur. Le montant maximal pouvant être perçu par Postes Canada est de 25 000 $ (dans le cas d’un chèque) et de 1 000 $ (en espèces). Tous les chèques doivent être émis à l’ordre de l’expéditeur. Le client assume tous les risques liés au paiement par chèque. On ne peut avoir recours au service Contre remboursement pour percevoir des sommes dues à la suite d’une transaction antérieure.

9.6	Ramassage à horaire fixe

Cette option est offerte aux clients qui utilisent le mode de paiement « compte » pour les Services de colis. Le service de ramassage à horaire fixe est assuré les jours ouvrables seulement, en fonction d’un horaire convenu par entente mutuelle. Pour organiser un ramassage à horaire fixe, les clients doivent communiquer avec un représentant de Postes Canada ou téléphoner au Service à la clientèle au 1 888 550-6333. Les clients peuvent consulter le site Web www.postescanada.ca/ramassage afin d’obtenir une liste des emplacements admissibles au ramassage à horaire fixe.

L’option de ramassage à horaire fixe est offerte moyennant un droit établi en fonction du volume total d’articles expédiés chaque semaine. Cette option est offerte sans frais aux clients qui expédient plus de 120 articles chaque semaine. Les clients peuvent combiner leur volume hebdomadaire de produits des É.-U. et internationaux des Services de colis à leur volume hebdomadaire d’articles du régime intérieur des Services de colis afin d’atteindre les seuils tarifaires du service de ramassage à horaire fixe.

9.7	Retenue pour ramassage

Cette option est offerte sans frais aux clients titulaires d’une convention qui utilisent un logiciel d’expédition. L’expéditeur doit inscrire la mention « RETENUE POUR RAMASSAGE » dans la case Attention de l’étiquette d’expédition, afin de s’assurer que l’article ne sera pas livré à domicile. Le destinataire reçoit plutôt une carte l’informant d’aller chercher son article à son bureau de poste. Le destinataire doit présenter une pièce d’identité.

9.8	Laisser à la porte

Cette option est offerte sans frais aux clients titulaires d’une convention qui utilisent un logiciel d’expédition. Elle s’applique aux articles normalement livrés à la porte. L’expéditeur doit inscrire la mention « LAISSER À LA PORTE » dans la case Attention de l’étiquette d’expédition. Si personne n’est disponible pour l’accepter, l’article sera alors laissé sur place à l’intention du destinataire.

9.9	Ne pas laisser en lieu sûr

Cette option est offerte sans frais aux clients titulaires d’une convention qui utilisent un logiciel d’expédition. Elle permet à l’expéditeur de s’assurer que si personne ne répond lors de la tentative de livraison, une carte Avis de livraison sera laissée au destinataire afin qu’il récolte l’article à son bureau de poste. L’expéditeur doit inscrire la mention « NE PAS LAISSER EN LIEU SÛR » dans la case Attention de l’étiquette d’expédition.

9.10	Preuve d’âge (18 ou 19 ans) avec signature

Cette option est offerte aux clients titulaires d’une convention qui utilisent un logiciel d’expédition, en contrepartie d’un droit. L’expéditeur doit inscrire la mention « PREUVE D’ÂGE » dans la case Attention de l’étiquette d’expédition. Une carte d’identité avec photo sera exigée à la livraison si le destinataire semble âgé de moins de 25 ans. Une signature sera obtenue lors de la livraison. Consultez la section 6.3.1 « Courrier adressé à des enfants » du chapitre « L’ABC de l’expédition » pour une liste de l’âge de la majorité selon la province ou le territoire.

9.11	Preuve d'identité avec transfert de données

Preuve d'identité avec transfert de données est une option offerte moyennant des frais qui permet aux entreprises d'expédier à domicile, à l'intérieur du Canada, des articles de valeur comme des cartes de crédit, des pièces d'identité ou de la marchandise de grande valeur. Elle garantit la vérification et l'enregistrement de la pièce d'identité avec photo du destinataire avant la livraison de l'article. Les informations enregistrées à partir de la pièce d'identité seront retournées à l'expéditeur par voie électronique sécurisée.

Cette nouvelle option est disponible pour tous les clients commerciaux titulaires d'une convention des services de colis du régime intérieur qui se sont inscrits au service et qui utilisent la version en ligne ou hors-ligne des Outils électroniques d'expédition (OEE) ou les Solutions offertes par les tiers pour préparer leurs envois. Des frais d'expédition ainsi qu'un frais transactionnel s'appliquent. Le client devrait communiquer avec un représentant des ventes de Postes Canada pour de plus amples renseignements.

Les articles Preuve d'identité avec transfert de données ne seront distribués qu'au destinataire lui-même. Les articles ne seront pas livrés à l'adresse municipale. Le service inclut :

• le service Carte de ramassage - une carte Avis de livraison est envoyée au destinataire; l'article est ensuite expédié au bureau de poste désigné du destinataire; le destinataire doit ramasser l'article en personne et présenter une pièce d'identité avec photo valide;
• le service de signature - la signature du destinataire est recueillie comme preuve de livraison complète.

9.12	Service de retour de colis

Cette option de service est offerte aux clients titulaires d'une convention qui désirent offrir le Service de retour à leurs propres clients (destinataires) contre paiement des frais d'expédition. Les frais d'expédition en vigueur à la date d'expédition réelle sont facturés au client titulaire d'une convention. L'article est retourné à l'expéditeur initial avec le service indiqué sur l'étiquette Service de retour. Deux (2) méthodes sont offertes :

Les clients qui utilisent les Outils électroniques d'expédition (OEE) ou un autre logiciel d'expédition approuvé peuvent commander une étiquette Service de retour lors de la création de la commande d'envoi d'origine (appelée « Retour pour renvois prévus »). Cette étiquette contient un code à barres de repérage directement lié à l'envoi original. De plus, s'il a choisi l'option Mises à jour de livraison lors de la création de l'étiquette, l'expéditeur recevra un avis électronique quand l'article sera retourné.

Les clients qui n'utilisent pas les Outils électroniques d'expédition (OEE) ou un autre logiciel d'expédition approuvé peuvent obtenir des étiquettes Service de retour de format PDF en visitant le site Web de Postes Canada. Ces étiquettes ne contiennent pas de code à barres de repérage. Pour des raisons de commodité, les étiquettes peuvent être imprimées à l'avance et stockées en inventaire. Visitez le site www.postescanada.ca/servicederetour pour obtenir un modèle d'étiquette Service de retour ou pour étudier les spécifications de l'étiquette.

Les clients qui génèrent plus de 10 000 retours par année peuvent être admissibles à un contrat de service de retours en vrac. Pour en apprendre davantage sur le Service de retour, visitez le site www.postescanada.ca/servicederetour, communiquez avec un représentant de Postes Canada ou composez le 1 866 757-5480.

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Étiquettes et documents requis

Tous les articles Colis accélérés doivent comporter une étiquette avec code à barres Colis accélérés ou une étiquette avec codes à barres accompagnée d’un identificateur Colis accélérés 40-076-589 (comme l’indique la Figure 1). Tous les colis doivent comporter les adresses de destination et de retour.

Figure 1 : Identificateur Colis accélérés

Le client titulaire d’une convention doit indiquer sur le connaissement ou le manifeste le poids de chaque article, sauf les étiquettes prépayées et les articles payés au tarifs forfaitaires ou aux tarifs pièce-kilo. S’il n’y figure pas, le poids le plus élevé s’appliquera : soit le poids volumétrique, le poids réel ou un poids standard « par défaut ».

Les étiquettes prépayées ne doivent pas être utilisées sur :

• les articles surdimensionnés ou non emballés
• les articles destinés aux bureaux du Service aérien omnibus
• les articles destinés aux régions du Nunavut, des Territoires du nord-ouest ou du Yukon.

10.1	Commande (Manifeste)

Deux (2) copies papier de la Commande (manifeste) électronique, ou l’original du manifeste remplie manuellement doivent être remises au moment du dépôt à un employé autorisé de Postes Canada à l’unité de vérification du courrier reçu (UVCR) ou à un établissement postal autorisé par Postes Canada. Pour plus d’information concernant les commandes, voir la section 4.5.2 « Commande (Manifeste) » du chapitre « L’ABC de l’expédition ».

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Emballage

Chaque article doit être convenablement emballé, de manière à en protéger le contenu et à en permettre la transmission en toute sécurité, dans des conditions normales et selon les précautions d’usage.

Le client qui expédie des articles non emballés, par exemple des pneus ou des seaux, doit verser un droit supplémentaire pour articles non emballés.

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Adressage

Tous les articles doivent afficher un identificateur Colis accélérés et preuve de paiement. Les adresses doivent être lisibles et complètes et comprendre le Code postal exact. Voir le chapitre « Directives d’adressage » pour de plus amples renseignements.

Une adresse de retour canadienne doit figurer sur tous les articles Colis accélérés.

13

Avant le dépôt des articles Colis accélérés

13.1	Calendrier de dépôt

Le client qui dépose des articles Colis accélérés en grande quantité dans des établissements de traitement du courrier doit communiquer au préalable avec son représentant local de la distribution pour établir le calendrier du dépôt. Les exigences concernant le calendrier peuvent différer d’un endroit à l’autre.

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Dépôt des articles Colis accélérés

Le client peut déposer ses articles Colis accélérés à l’un des emplacements suivants :

• à un bureau de poste;
• à un établissement de traitement du courrier;
• dans une boîte aux lettres publique [articles prépayés si aucune option supplémentaire n’est requise, articles traités électroniquement et payés par empreinte d’affranchissement ou articles préparés et payés en ligne utilisant la version Internet des Outils électroniques d’expédition (OEE) seulement];

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