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Mise à jour : 2008-04-14

Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :

1   Services de colis
2   Poste-lettres
3   Poste-lettres à tarifs préférentiels
4   Médiaposte avec adresse
5   Poste-catalogues
6   Médiaposte sans adresse
7   Correspondance-réponse d’affaires
8   Poste-publications

1

Services de colis

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Abréviations :  MP = Messageries prioritaires  XP = Xpresspost  CS = Colis standard

Dimensions et normes de service
Dimensions
Normes de service
Maximum :
  • Longueur : 2 m
  • Longueur + pourtour : 3 m
Local
MP : midi le lendemain
XP : le lendemain
CS : 2 jours
Régional
MP : midi le lendemain
XP : le lendemain à 2 jours
CS : 3 à 5 jours
National
MP : midi le lendemain et jusqu’à un jour
XP : 2 jours
CS : 4 à 9 jours
Minimum : 100 mm x 70 mm x 1 mm
Tarifs des caractéristiques, options et droits supplémentaires
Catégorie
MP
XP
CS
Confirmation de livraison
Option comprise
Signature
Option comprise
1,50 $
Copie de la signature
7,25 $
Image de la signature
Accessible gratuitement sur le site Web de Postes Canada
Couverture pour perte ou dommages*
Comprise, jusqu’à 100 $
0,95 $ par tranche de 100 $
Couverture supplémentaire*
0,95 $ par tranche de 100 $ (jusqu’à 5 000 $)
Service contre remboursement* (CR)
(première tranche de 100 $ de couverture comprise)
6,50 $ (jusqu’à 25 000 $)
Réexpédition du courrier
Lorsque le destinataire a complété un Avis de changement d’adresse et dans la mesure du possible, Postes Canada réexpédiera l’article à la nouvelle adresse, au Canada seulement.
Service de renvoi à l’expéditeur
Les articles seront renvoyés, moyennant un droit de port égal à l’affranchissement initial de l’article, moins les frais reliés aux options.
Articles surdimensionnés**
7,50 $
Articles non emballés**
7,50 $
Supplément pour tube d’expédition
1,00 $
*
Sous réserve de certaines conditions et exceptions.
**
Les droits supplémentaires pour les articles non emballés et pour les articles surdimensionnés ne peuvent être cumulés. Ainsi, la somme de 7,50 $ ne sera perçue qu’une seule fois par article.

1.1

Grilles tarifaires pour les Services de colis

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Cliquer ici pour trouver le code tarifaire approprié.
Cliquer ici pour les tarifs au comptoir.

2

Poste-lettres

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Dimensions et normes de service
Dimensions
Normes de service
Maximum :
  • Enveloppe et envoi à découvert : 245 mm x 156 mm x 5 mm
  • Carte : 235 mm x 120 mm x 5 mm
  • Autres articles de la Poste-lettres : 380 mm x 270 mm x 20 mm
Local – 2 jours
Provincial – 3 jours
National – 4 jours
Minimum : 140 mm x 90 mm x 0,18 mm
Tarifs des caractéristiques, options et droits supplémentaires
Catégorie
Tarifs
Articles réexpédiés sous pli
Articles Poste-lettres à faire suivre par le maître de poste : affranchissement Poste-lettres approprié.
Articles réexpédiés : affranchissement Poste-lettres approprié.
Envois transmis en franchise pour le gouvernement
Service gratuit.
Réexpédition du courrier
Articles réexpédiés moyennant l’achat d’un Avis de changement d’adresse (ACA) : aucun frais supplémentaires.
Renvoi à l’expéditeur
Articles portant une adresse de retour : service gratuit
Article dont l’adresse de retour est inscrite à l’intérieur : 0,52 $.
Courrier recommandé
7,25 $, en sus de l’affranchissement Poste-lettres approprié
  • Signature
Sans frais additionnels
  • Copie de la signature*
Après le dépôt : 7,25 $.
  • Couverture pour perte ou dommages**
Comprise (jusqu’à 100 $)
  • Couverture supplémentaire**
0,95 $ par tranche de 100 $ (jusqu’à concurrence de 5 000 $)
  • Renvoi à l’expéditeur
Sans frais additionnels
  • Réexpédition du courrier
Sans frais additionnels
  • Preuve de dépôt
Sans frais additionnels
  • Confirmation de livraison (repérage)
Sans frais additionnels
  • Retenue pour ramassage (clients titulaires d’une Convention seulement)
Sans frais additionnels
Frais pour affranchissement insuffisant
Tarif de 0,52 $ en sus d’un montant égal à l’affranchissement insuffisant.
*
Lorsqu’elle est disponible, une image de la signature est accessible sans frais à l’adresse suivante :
https://cal.postescanada.ca/emo/basicPin.do?language=fr
**
Sous réserve de certaines conditions et exceptions.

2.1

Grille tarifaire pour le service Poste-lettres

Catégorie
0-30 g
30-50 g
0-100 g
100-200 g
200-500 g
Standard
(Enveloppes, cartes et envois à découvert)
0,52
0,96
–
Autres articles Poste-lettres
(non-standard et surdimensionné)
1,15
1,92
2,65

Le timbre PERMANENTMC est un timbre sans valeur nominale qui est vendu au tarif du régime intérieur du service Poste-lettres standard (0 à 30 g).

3

Poste-lettres à tarifs préférentiels

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Tarifs des caractéristiques, options et droits supplémentaires
Catégorie
Tarifs
Réexpédition du courrier
Articles réexpédiés moyennant l’achat d’un Avis de changement d’adresse (ACA) : aucuns frais supplémentaires.
Renvoi à l’expéditeur
Articles portant une adresse de retour : service gratuit.
Article dont l’adresse de retour est inscrite à l’intérieur : 0,52 $
Ne pas faire suivre
Droits annuels : 175 $
Tarif par article : 0,75 $, en sus de l’affranchissement.
Frais pour courrier non distribuable
Sans frais pour les articles portant une adresse de retour. 0,52 $ pour les articles dont l’adresse de retour est inscrite à l’intérieur de l’article non à l’extérieur.

3.1

Grille tarifaire pour le service Poste-lettres à tarifs préférentiels

Catégorie
Jusqu’à 30 g
De 30 g jusqu’à 50 g
De 50 g jusqu’à 100 g
Tarifs ($) des articles standard*
Courrier mécanisable
0,50
0,58
s.o.
Tri préliminaire
0,48
0,56
0,56 + 0,0020 par g au-delà de 50 g
Tri préliminaire – Local
0,48
0,56
s.o.
Catégorie
Jusqu’à 100 g
De 100 g Jusqu’à 500 g
Tarifs ($) des articles non standard et surdimensionnés*
Courrier mécanisable
1,13
1,13 + 0,0036 par g au-delà de 100 g
Tri préliminaire
1,05
1,05 + 0,0036 par g au-delà de 100 g
*
Pour bénéficier des tarifs du service Poste-lettres à tarifs préférentiels, le client doit utiliser les Outils électroniques d’expédition (OEE). Les articles Poste-lettres à tarifs préférentiels accompagnés d’une Commande remplie manuellement seront traités aux tarifs du service Poste-lettres en vigueur et les frais de traitement d’une Commande manuelle s’y appliqueront.

Tous les tarifs sont assujettis aux rabais, aux réductions, aux frais, aux charges, aux suppléments et aux taxes applicables. Visitez notre site Web au www.postescanada.ca/pltpdocumentsdesoutien pour obtenir de plus amples renseignements.

4

Médiaposte avec adresse

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Tarifs des caractéristiques, options et droits supplémentaires
Catégorie
Tarifs
Réexpédition du courrier
Service compris.
Renvoi à l’expéditeur
0,75 $ par article court et long retourné; 1,50 $ par article Surd. retourné.
Service de correction d’adresses
1,00 $ par article court et long retourné; 1,75 $ par article Surd. retourné.
Envois transmis en franchise pour le gouvernement
Service gratuit.
Frais de traitement d’une commande manuelle
Tarif par commande manuelle : 5 $
REMARQUE :
Il n’y a aucune caractéristique ou option pour le service Médiaposte avec adresse extradimensionnelle.

4.1

Grille tarifaire pour le service Médiaposte avec adresse

La présente grille tarifaire fait partie de la convention Médiaposte avec adresse.

Catégorie
Court et long (CL)
jusqu’à 50 g
Surdimensionné (surd.)
jusqu’à 500 g
Articles mécanisables*
39 ¢
57 ¢ + 0,23 ¢ par g au-delà de 50 g
<
Catégorie
Court et long (CL)
jusqu’à 100 g
Surdimensionné (surd.)
jusqu’à 500 g
Tri préliminaire par itinéraire de facteur (TPIF)*
Mode de livraison directe (MLD)
35 ¢ + 0,18 ¢ par g au-delà de 50 g
45 ¢ + 0,23 ¢ par g au-delà de 50 g
Installation de livraison (IL)
38 ¢ + 0,18 ¢ par g au-delà de 50 g
51 ¢ + 0,23 ¢ par g au-delà de 50 g
Centre de desserte postale (CDP)
39 ¢ + 0,18 ¢ par g au-delà de 50 g
52 ¢ + 0,23 ¢ par g au-delà de 50 g
Centre de regroupement du courrier d’acheminement (CRCA)
49 ¢ + 0,18 ¢ par g au-delà de 50 g
64 ¢ + 0,23 ¢ par g au-delà de 50 g
Articles résiduaires