Petit paquet^MC (États-Unis et du régime international)

1	Contenu du chapitre

Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :

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En quoi consiste le service Petit paquet (États-Unis et du régime international)?

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Les articles Petit paquet contiennent habituellement des marchandises. Ces articles doivent être déposés au Canada pour livraison à l’étranger, et doivent porter une adresse de retour canadienne.

Les tarifs afférents aux articles Petit paquet (États-Unis et du régime international) s’appliquent aux articles qui satisfont aux critères en matière de dimensions et de poids.

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Articles non admissibles

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Un article Petit paquet est considéré comme non admissible si :

• cet article est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (voir le chapitre « Objets inadmissibles » pour de plus amples renseignements ou se référer au Règlement sur les objets inadmissibles et à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses);
• cet article ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids (voir le Tableau 1 pour de plus amples renseignements);
• cet article pourrait souiller, abîmer ou endommager le courrier ou l’équipement postal, constituer une source de danger ou émettre des odeurs nauséabondes;
• cet article contient des aliments, des denrées périssables ou des animaux vivants et qui ne répond pas aux exigences relatives à l’expédition;
• cet article n’est pas emballé correctement ou solidement;
• cet article contrevient aux interdictions imposées par l’Union postale universelle et aux règlements douaniers du pays de destination, ainsi qu’aux règlements du ministère des Transports américain.

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Dimensions et poids

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Chaque article Petit paquet doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.

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Tarifs

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Pour obtenir des renseignements sur les tarifs, voir Tarifs de Postes Canada.

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Options de paiement

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6.1	Preuves de paiement

Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Petit paquet, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

6.2	Modes de paiement

Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Petit paquet, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Pour de plus amples renseignements, voir la section 4.6 « Payer pour l'article » du chapitre « L’ABC de l’expédition ».

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Aperçu des normes de service

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Les normes de service sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier. Les normes de service pour les articles Petit paquet sont énumérés dans le Tableau 4. Ces normes de service ne sont pas garanties.

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Caractéristiques

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Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

8.1	Renvoi à l’expéditeur

Les articles qui ne peuvent être livrés ou réexpédiés seront retournés à l’expéditeur moyennant des frais payables par l’expéditeur. Dans le cas d’un article sur lequel des timbres-poste ou une empreinte d’affranchissement ont été apposés, le droit qui sera perçu par le biais du processus de port dû est égal au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options. Dans le cas d’un article sur lequel un numéro de client a été apposé, l’article sera retourné et le client devra payer un droit correspondant au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options. Le renvoi des articles Petit paquet est assujetti aux règlements en vigueur dans le pays de destination.

8.2	Couverture pour perte ou dommages

Les articles Petit paquet sont assortis d’une couverture d’un montant maximal de 100 $CAN. La responsabilité de Postes Canada est limitée à la valeur réelle de l’article si elle est inférieure à 100 CAN$.

Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage ou des objets inadmissibles, ainsi que tout article interdit par la loi au Canada ou dans le pays de destination. De plus, aucune couverture n’est offerte pour les produits alimentaires à destination des États-Unis. Consultez les Conditions générales au site www.postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

8.3	Dédouanement

Postes Canada se charge de présenter tous les articles aux douanes américaines. En cas de différend concernant le paiement de droits de douane ou l’admissibilité d’un article, la responsabilité incombe au destinataire de l’article (l’importateur officiel).

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Options

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Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.

9.1	Ramassage à horaire fixe

Ce service est offert aux clients qui utilisent le mode de paiement « compte » pour les Services de colis. Le service de ramassage à horaire fixe est assuré les jours ouvrables seulement.

Cette option est offerte en contrepartie d’un droit établi en fonction du volume total d’articles expédiés chaque semaine. Cette option est offerte sans frais aux clients qui expédient plus de 120 articles chaque semaine. Les clients peuvent combiner leur volume de produits des É.-U. et internationaux des Services de colis à leur volume d’articles du régime intérieur des Services de colis afin d’atteindre les seuils tarifaires du service de ramassage à horaire fixe. Les clients peuvent consulter le site Web www.postescanada.ca/ramassage afin d’obtenir une liste des emplacements admissibles au ramassage à horaire fixe ou téléphoner au groupe de Soutien des relations avec la clientèle au 1 888 550-6333.

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Étiquettes et documents requis

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Tout article Petit paquet à destination des États-Unis ou du régime international doit comporter :

• les noms et adresses devraient inclure les numéros de téléphone de l’expéditeur et du destinataire clairement imprimés sur l’étiquette apposée sur celui-ci;
• une preuve de paiement (timbres-poste, vignette postale ou empreinte d’affranchissement);
• une étiquette Déclaration en douane CN22 Petit paquet avec la portion Déclaration en douane dûment remplie (voir la section 4.5.3 « Documents douaniers » du chapitre « L’ABC de l’expédition » pour de plus amples renseignements);
• les articles Petit paquet doivent aussi être accompagnés de tous les documents pertinents (facture, licence, certificat, permis, etc.) exigés par les règlements douaniers.

La valeur déclarée de tous les articles doit être consigné dans la portion Déclaration en douane de l’étiquette d’expédition.

Tout envoi à destination des États-Unis contenant des produits alimentaires pour consommation humaine ou animale fabriqués de façon commerciale doit être précédé d’un préavis d’importation de nourriture (Prior Notice of Imported Food Shipments). Le numéro du préavis fourni par la Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis doit être inclus sur les documents de douane. On peut obtenir plus d’information sur le préavis (Prior Notice of Imported Food Shipments) auprès de la FDA.

Pour tout complément d’information concernant les documents de douane, voir le chapitre « Formalités de douane ».

10.1	Commande (Manifeste)

Deux (2) copies papier de la Commande (manifeste) électronique, ou l’original du manifeste remplie manuellement doivent être remises au moment du dépôt à un employé autorisé de Postes Canada à l’unité de vérification du courrier reçu (UVCR) ou à un établissement postal autorisé par Postes Canada. Pour de plus amples renseignements, voir la section 4.5.2 « Commande (Manifeste) » du chapitre « L’ABC de l’expédition ».

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Présentation

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Les articles Petit paquet peuvent être cachetés ou non. S’ils le sont, ils peuvent être ouverts, au besoin, pour permettre d’en vérifier le contenu.

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Emballage

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Tous les articles doivent être convenablement emballés de manière à en protéger le contenu, à éviter d’endommager l’équipement postal ou d’autres articles de courrier ou de blesser les personnes qui manipulent le courrier. Les articles ne doivent pas contenir de marchandises dangereuses ou d’objets dont la livraison est interdite.

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Adressage

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Tous les articles doivent afficher une adresse lisible et complète comprenant le code postal américain exact et devrait inclure le numéro de téléphone de l’expéditeur et du destinataire. Voir le chapitre « Directives d’adressage » pour de plus amples renseignements.

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Dépôt des articles Petit paquet (États-Unis et du régime international)

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Le client peut déposer ses articles Petit paquet à l’un des emplacements suivants :

• à un bureau de poste;
• à un établissement de traitement du courrier;
• dans une boîte aux lettres publique (articles commandés par l’entremise d’un outil d’expédition en ligne de Postes Canada seulement).

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Livraison des articles Petit paquet (États-Unis et du régime international)

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Postes Canada transfère les articles Petit paquet (États-Unis et du régime international) vers des points de transfert pour livraison par l’administration postale du pays de destination.

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Paquet légerMC

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Le service Paquet léger est une extension du service Petit paquet qui est offert aux bureaux de poste et par l’entremise de la plate-forme d’expédition en ligne de eBay. Le service Paquet léger est un Service de colis pour les clients qui expédient des articles légers autres que des documents.

16.1	Dimensions et poids

16.2	Aperçu des normes de service

16.3	Caractéristiques et options

Il n’y a pas de caractéristiques ni d’options offertes pour le service Paquet léger.

16.4	Étiquettes et documents requis

Tous les articles Paquet léger doivent porter une étiquette Petit paquet/Douanes ainsi qu’une étiquette Surd.