Normes de service

1	Contenu du chapitre

Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :

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Qu’entend-t-on par Normes de service?

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Postes Canada livre tout le courrier qui se trouve dans ses installations locales. Afin que la livraison s’effectue en temps opportun, ses produits et services sont assujettis à des normes de service. Les normes de service représentent le délai maximal en jours ouvrables pendant lequel Postes Canada s’engage à livrer le courrier, bien que la livraison puisse se faire avant l’échéance. Les normes de service ne sont pas toujours garanties. Afin de savoir si le service désiré offre une garantie de livraison à temps, consulter le chapitre relatif au service concerné.

Les normes de service ne comprennent pas le jour du dépôt (par. ex., une norme d’une journée signifie que l’article est livré le jour ouvrable suivant.) Les normes de service sont mesurées à compter du jour suivant le dépôt jusqu’à la première tentative de livraison. On considère tous les articles qui sont déposés au cours de la fin de semaine comme ayant été déposés le lundi ou le premier jour ouvrable après un congé férié.

Le réseau de distribution de Postes Canada fait l’objet d’une surveillance constante en vue du respect des normes de service établies. Il se peut que les articles qui ne sont pas conformes aux spécifications en vigueur, qui ne sont pas emballés ou qui ne sont pas adressés correctement ne soient pas livrés selon les normes de service.

Les normes de service ne s’appliquent pas aux articles réexpédiés ou renvoyés à l’expéditeur. Pour les articles expédiés utilisant une étiquette du Service de retour, les normes de service s’appliquent mais ne sont pas garanties. Les normes de service s’appliquent. Les normes de service peuvent être modifiées sans préavis.

2.1	Envoi local

Les villes/municipalités d’origine et de destination sont les mêmes.

Dans le cas des articles Messageries prioritaires, Xpresspost, Xpresspost certifié, Colis accélérés et Colis standard, veuillez consulter le Tableau 11 : « Régions de tri d’acheminement* - Unité de distribution locale ».

2.2	Envoi à l’intérieur d’une même province

Les villes/municipalités d’origine et de destination sont situées dans la même province.

2.3	Envoi régional

La ville/municipalité d’origine fait partie de la même région que la ville/municipalité de destination. Une description de chaque région figure dans le Tableau 9 : « Tableau des régions » et le Tableau 10 : « Codes postaux des centres éloignés ».

2.4	Envoi national

Livraison partout au Canada, à partir de n’importe quel point d’origine au pays.

2.5	Extérieur du Canada

Livraison à quelque 220 pays, incluant les États-Unis en entier, à partir de n’importe quel point d’origine au Canada.

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Normes de service du Marketing direct et du Courrier transactionnel du régime intérieur

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Les normes de service sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier. Ces normes de service ne sont pas garanties.

Les symboles suivants paraissent dans le Tableau 1 : L = locales, P = provinciales, N = nationales.

3.1	Médiaposte avec adresse

3.1.1

Service provincial

3.1.2

Service national

Pour connaître les normes de service de la Médiaposte avec adresse en provenance et à destination de centres urbains principaux, voir la section 5.3 “Grilles des normes de service nationales”.

Dans le cas de la Médiaposte avec adresse en provenance et/ou à destination d’un centre urbain secondaire, il faut ajouter une journée à la norme de service indiquée dans la section 5 “Normes de service nationales”. Pour trouver la norme de service dans ces grilles, utiliser le (les) centre(s) urbain(s) principal(aux) le plus près du point d’origine et/ou de destination. En cas de doute, voir le Tableau 7 : « Tableau des centres urbains secondaires ».

3.1.3

Période de livraison

Dans le cas de la majorité des articles Médiaposte avec adresse en provenance et à destination des centres indiqués ci-dessous, la livraison sera effectuée au cours d’une période de trois (3) jours.

Par exemple, la période de livraison des articles Médiaposte avec adresse en provenance de Montréal et à destination de Winnipeg sera habituellement de trois jours à compter du 4^e jour ouvrable, la norme de livraison étant de 4 à 6 jours ouvrables.

Puisque nous cherchons continuellement à améliorer et à surpasser notre rendement en matière de livraison, certains articles peuvent être livrés plus rapidement. Les délais indiqués dans les normes de service sont approximatifs.

3.2	Poste-catalogues, Médiaposte avec adresse extradimensionnelle et Poste-publications

3.2.1

Service provincial

3.2.2

Service national

Pour connaître les normes de service de la Poste-catalogues, de la Médiaposte avec adresse extradimensionnelle et de la Poste-publications en provenance et à destination de centres urbains principaux, voir la section 5.3 “Grilles des normes de service nationales”.

Dans le cas de la Poste-catalogues, de la Médiaposte avec adresse extradimensionnelle et de la Poste-publications en provenance et/ou à destination d’un centre urbain secondaire, il faut ajouter une journée à la norme de service indiquée dans les Grilles des normes de service national. Voir la section 5 “Normes de service nationales” pour de plus amples renseignements. Pour trouver la norme de service dans ces grilles, utiliser le (les) centre(s) urbain(s) principal(aux) le plus près du point d’origine et/ou de destination. En cas de doute, voir le Tableau 7 : « Tableau des centres urbains secondaires ».

3.3	Poste-publications (à délai de livraison convenu)

3.3.1

Service provincial

3.3.2

Service national

Pour connaître les normes de service de la Poste-publications à délai de livraison convenu en provenance et à destination de centres urbains principaux, voir la section 5.3 “Grilles des normes de service nationales”.

Dans le cas de la Poste-publications à délai de livraison convenu en provenance et/ou à destination d’un centre urbain secondaire, il faut ajouter une journée à la norme de service indiquée dans les Grilles des normes de service national. Voir la section 5 “Normes de service nationales” pour de plus amples renseignements. Pour trouver la norme de service dans ces grilles, utiliser le (les) centre(s) urbain(s) principal(aux) le plus près du point d’origine et/ou de destination. En cas de doute, voir le Tableau 7 : « Tableau des centres urbains secondaires ».

3.4	Médiaposte sans adresse

Les normes de service de la Médiaposte sans adresse comprennent :

• la durée du transport;
• le cycle de livraison.

Durée du transport : Il s’agit du délai (en jours ouvrables) requis pour transporter les articles de la Médiaposte sans adresse entre le bureau de dépôt et celui de livraison.

3.4.1

Durée du transport – Service local

La durée du transport ne s’applique pas dans le cas d’articles de la Médiaposte sans adresse déposés au bureau à partir duquel ils seront livrés. Cependant, dans les principaux centres urbains, un bureau de poste principal dessert plusieurs autres bureaux situés dans la même zone géographique. Dans ce cas, la durée du transport représente le délai requis pour transférer le courrier du bureau principal aux autres bureaux de la zone.

3.4.2

Durée du transport – Service provincial

3.4.3

Durée du transport – Service national

Pour connaître les normes de service de la Médiaposte sans adresse en provenance et à destination de centres urbains principaux, voir la section 5.3 “Grilles des normes de service nationales”.

Dans le cas de la Médiaposte sans adresse en provenance et/ou à destination d’un centre urbain secondaire, il faut ajouter une journée à la norme de service indiquée dans les Grilles des normes de service national. Voir la section 5 “Normes de service nationales” pour de plus amples renseignements. Pour trouver la norme de service dans ces grilles, utiliser le (les) centre(s) urbain(s) principal(aux) le plus près du point d’origine et/ou de destination. En cas de doute, voir le Tableau 7 : « Tableau des centres urbains secondaires ».

3.4.4

Cycle de livraison

Cycle de livraison s’agit du nombre de jours ouvrables normalement requis pour effectuer la livraison complète des articles de la Médiaposte sans adresse correctement préparés. Il faut additionner le cycle de livraison à la durée du transport.

Cycle de livraison – Itinéraires de facteurs : Les articles doivent être déposés ou arriver au bureau de livraison avant 11 h le jour précédant le début du cycle de livraison.

Un article inséré dans un emballage ou dans une enveloppe est traité comme une enveloppe, à l’exception d’un envoi collectif.

Cycle de livraison – Itinéraires non desservis par facteurs : Le cycle de livraison dans les bureaux sans service de facteurs des articles pesant jusqu’à 500 g se termine normalement le jour ouvrable suivant la réception des articles au bureau de livraison, ou à la date précisée sur la Feuille de dépôt Médiaposte sans adresse, si cette date est postérieure.

Le cycle de livraison dans les bureaux sans service de facteurs des articles pesant plus de 500 g et jusqu’à 1 000 g se termine normalement entre trois (3) et cinq (5) jours ouvrables suivant la réception des articles au bureau de livraison.

Normes de service des articles de la Promocarte : Les normes de service des articles de la Promocarte sont calculées en combinant les normes de service de la Médiaposte sans adresse et les normes de production du fournisseur. Les normes de production du fournisseur correspondent au nombre de jours ouvrables entre l’approbation du plan d’expédition et de la planche modèle de la Promocarte par le client et le dépôt des articles à l’Établissement de traitement du courrier d’Ottawa.

Pour les envois de moins de 2,5 millions de cartes, les normes de production du fournisseur varient de cinq (5) à quinze jours ouvrables. Afin d’obtenir les normes de production des envois de plus de 2,5 millions de cartes, ou pour les envois pour lesquels une option graphique a été choisie, communiquer avec un représentant de Postes Canada.

3.5	Correspondance-réponse d’affaires, Poste-lettres, Poste-lettres à tarifs préférentiels et Courrier recommandé

Dans le cas de la Correspondance-réponse d’affaires, la norme de service entre les liaisons postales suivantes est de 4 jours. Dans le cas des services, Poste-lettres, Poste-lettres à tarifs préférentiels et Courrier recommandé, la norme de service entre les liaisons suivantes est de 3 jours.

• entre St John’s NF, Halifax NS, Charlottetown PE, Moncton NB et Saint John NB;
• entre Halifax NS et Fredericton NB;
• entre Campbellton NB (E3N), Campbellton CDP NB (E0K), Dalhousie NB (E8C), Kedgwick NB (E8B), Saint-Quentin NB (E8A), Matane QC (G4W), Mont-Joli QC (G5H), Mont-Joli CDP QC (G0J), Rimouski QC (G5L-G5N), Rimouski CDP QC (G0C, G0K) et Gaspé QC (G4X);
• entre Ottawa ON, province de l’Ontario et province de Québec;
• entre Montréal QC, Ottawa ON et Toronto ON;
• entre Saint-Régis QC (H0M) et Cornwall ON (K6H-K6K);
• entre Ingolf ON (P0Y) et Winnipeg MB;
• entre Winnipeg MB, Thunder Bay ON (P7A-P7L), Dryden ON (P8N), Fort Frances ON (P9A) et Kenora ON (P9N);
• entre Winnipeg MB, Regina SK et Saskatoon SK;
• entre Lloydminster SK (S9V, T9V) et les provinces de l’Alberta et de la Saskatchewan.

La norme de service local d’Ottawa s’applique aux régions de tri d’acheminement suivantes de la région de l’Outaouais québécois : J0X, J8L, J8M, J8N, J8P à J9A, J9B, J9H, J9J.

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Colis du régime intérieur

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Les normes de service sont fondées sur le jour du dépôt (jour 0), plus le nombre de jours ouvrables requis pour la livraison. On considère tous les produits qui sont déposés au cours de la fin de semaine comme ayant été déposés le lundi ou le premier jour ouvrable après un congé férié.

Les normes de service représentent le délai maximal en jours ouvrables pendant lequel Postes Canada s’engage à livrer le courrier, bien que la livraison puisse se faire avant l’échéance.

4.1	Normes de service générales des Colis

Le Tableau 8 contient les normes de service générales des services de Colis du régime intérieur. Pour calculer les normes de service spécifiques entre un point d’origine et une destination, voir la section 5.3 “Grilles des normes de service nationales”.

RTA : Région de tri d’acheminement, c’est-à-dire les trois premiers caractères du Code postal.

UDL : Unité de distribution locale, c’est-à-dire les trois derniers caractères du Code postal.