Poste-lettres^MC

1	Contenu du chapitre

Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :

2

En quoi consiste le service Poste-lettres?

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Le service Poste-lettres constitue le moyen le plus pratique et le plus avantageux de transmettre au Canada des messages personnels, de la correspondance d’affaires, des factures et des relevés de compte.

Les envois Poste-lettres peuvent inclure :

• une lettre;
• une carte postale;
• une carte;
• un reçu ou une facture;
• un avis d’élection fédérale, provinciale ou municipale;
• un envoi à découvert;
• un rapport annuel, semestriel ou trimestriel, ou tout autre document similaire comportant des renseignements financiers;
• des renseignements au sujet de produits et services;
• un CD-ROM ou un DVD;
• des aimants flexibles;
• tout autre article de correspondance que l’expéditeur transmet par la poste au tarif Poste-lettres et qui respecte les exigences.

Le service Poste-lettres comprend deux catégories :

• Articles standard – des articles Poste-lettres qui possèdent une longueur maximale de 245 mm (235 mm s’il s’agit d’une carte ou d’une carte postale), une largeur maximale de 156 mm (120 mm s’il s’agit d’une carte ou d’une carte postale), une épaisseur maximale de 5 mm et qui pèsent 50 g ou moins et respectent les exigences du service Poste-lettres.

• Autres articles Poste-lettres (non standard/surdimensionnés) – des articles qui ne sont pas conformes aux exigences des articles standard et dont la longueur maximale est de 380 mm, la largeur maximale est de 270 mm, l’épaisseur maximale est de 20 mm et le poids maximal est de 500 g.

Aucun article Poste-lettres ne doit mesurer moins de 140 mm en longueur, 90 mm en largeur ou 0,18 mm en épaisseur.

Tout article qui dépasse les dimensions ou le poids d’un article Poste-lettres surdimensionné peut être admissible à l’un des services de colis.

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Articles non admissibles

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Les articles suivants ne sont pas admissibles au service de la Poste-lettres standard :

• les capsules de bouteille;
• les pièces de monnaie;
• les aliments;
• le verre;
• les bijoux;
• les clés;
• les liquides;
• les crayons;
• les stylos;
• les poudres;
• les graines;
• tout article fragile ou périssable;
• tout article susceptible de salir ou d’endommager les autres articles ou l’équipement postal ou qui pourrait blesser les employés affectés au traitement du courrier.

Les articles ci-dessus peuvent être envoyés en tant qu’autres articles Poste-lettres (non standard/surdimensionnés). Le tarif approprié sera appliqué.

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Pièces jointes

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Les encarts et les pièces jointes sont admissibles s’ils sont bien emballés et suffisamment protégés pour empêcher la perte ou l’endommagement des articles, l’endommagement de l’équipement postal ou d’autre courrier et des blessures aux personnes qui manipulent cet envoi.

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Dimensions et poids

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Chaque article de la Poste-lettres doit respecter les exigences de dimensions et de poids énumérées dans le Tableau 1.

5.1	Présentation

Les enveloppes et envois à découvert Poste-lettres standard doivent être complètement cachetés. Les enveloppes non scellées ainsi que les brochures, dépliants ou bulletins qui ne sont pas expédiés sous enveloppe doivent être affranchis au tarif d’autres articles Poste-lettres.

Lorsqu’un article est placé sur deux supports à niveau qui le soutiennent à 10 mm ou moins de chaque côté, il ne doit pas s’affaisser de plus de 10 mm par rapport à l’horizontale.

Tout élément graphique ou tout autre élément imprimé figurant au recto d’un article Poste-lettres standard ne doit pas figurer à moins de 45 mm du bas de l’article, ni dans la section réservée à l’affranchissement. Des exigences réglementaires supplémentaires s’appliquent aux articles Poste-lettres standard payés par empreinte d’affranchissement ou par vignette postale. Consultez les règlements du service Poste-lettres au http://laws.justice.gc.ca/en/showtdm/cr/SOR-88-430 ou visitez le site www.postescanada.ca/normespostales pour de plus amples renseignements sur la présentation d’articles Poste-lettres.

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Tarifs

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Pour obtenir des renseignements sur les tarifs :

• voir Tarifs de Postes Canada.

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Options de paiement

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7.1	Preuves de paiement

Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles de la Poste-lettres, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

7.2	Modes de paiement

Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Poste-lettres, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Pour de plus amples renseignements, voir la section 4.6 « Payer pour l'article » du chapitre « L’ABC de l’expédition ».

7.2.1

Envois transmis en franchise pour le gouvernement

Les Envois transmis en franchise pour le gouvernement permettent aux personnes suivantes d'expédier et de recevoir du courrier sans frais d'affranchissement, à condition que l'expéditeur et le destinataire se trouvent au Canada:

• le gouverneur général;
• le président ou le greffier du Sénat ou de la Chambre des communes;
• le bibliothécaire parlementaire ou le bibliothécaire parlementaire associé;
• les sénateurs;
• les députés fédéraux;
• le commissaire aux conflits d’intérêts et à l'éthique ou le conseiller sénatorial en éthique.

Pour de plus amples renseignements, consultez le chapitre « Envois transmis en franchise pour le gouvernement » du Guide des postes du Canada.

7.2.2

Cécogrammes

Les impressions en relief à l’usage des aveugles peuvent être expédiées sans frais au Canada. Voir le chapitre « Cécogrammes » pour de plus amples renseignements.

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Aperçu des normes de service

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Les normes de service sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier du point de dépôt au point de destination. Ces normes de service ne sont pas garanties.

Pour connaître les normes de service spécifiques, voir le chapitre « Normes de service ».

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Caractéristiques

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Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

9.1	Réexpédition du courrier

Les articles Poste-lettres qui ne peuvent être livrés tel qu’adressés seront réexpédiés au destinataire, si un Avis de changement d’adresse est en vigueur.

9.2	Renvoi à l’expéditeur

Les articles Poste-lettres qui ne peuvent être livrés ou réexpédiés seront renvoyés à l’expéditeur lorsque l’adresse de retour figure à l’extérieur de l’article.

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Options

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Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. Le client doit choisir l’option en apposant une étiquette ou un autocollant spécial, ou en cochant une case. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.

10.1	Courrier recommandé

Ce service garantit la signature du destinataire et fournit à l’expéditeur une preuve de dépôt, une copie de la signature et une confirmation de la date de livraison.

Des étiquettes d’expédition assorties d’un code à barres permettent de retracer les articles Courrier recommandé. L’information relative à la livraison est disponible, habituellement à compter de midi le jour ouvrable suivant la livraison, sur le site Web de Postes Canada, par le truchement du groupe de Soutien des relations avec la clientèle (1 888 550-6333), du logiciel Outils électroniques d’expédition, ou d’un système d’échange de données informatisées. Certaines exceptions s’appliquent aux petites localités.

Le courrier recommandé offre la copie de la signature, la confirmation de livraison et la couverture pour perte ou dommage. Pour plus de détails, voir le chapitre « Courrier recommandé du régime intérieur ».

10.2	Expédier sous enveloppe

Les lettres expédiées sous enveloppe à un maître de poste en lui demandant de les réexpédier de son bureau doivent porter la mention « MISE À LA POSTE À ______, SOUS ENVELOPPE ADRESSÉE AU MAITRE DE POSTE DE ______ ». Les articles renfermant un autre article Poste-lettres affranchi au moyen de timbres-poste et acheminés sous enveloppe au maître de poste doivent porter la mention « À L’ATTENTION DU MAÎTRE DE POSTE : VEUILLEZ OUVRIR POUR OBLITÉRATION ET TRAITEMENT » et sont traités de la manière habituelle. L’article renfermant des articles Poste-lettres doit être suffisamment affranchi.

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Adressage

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Consultez le chapitre « Directives d’adressage » pour des renseignements sur l’adressage.

Des exigences réglementaires supplémentaires s’appliquent aux articles Poste-lettres standard payés par empreinte d’affranchissement ou par vignette postale. Consultez le site
http://laws.justice.gc.ca/en/showtdm/cr/SOR-88-430 pour les règlements du service Poste-lettres.

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Préparation et tri préliminaire du courrier

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Les articles Poste-lettres doivent être emballés et suffisamment protégés pour empêcher la perte ou l’endommagement des articles, l’endommagement de l’équipement postal ou d’autre courrier et des blessures aux personnes qui manipulent cet envoi.

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Dépôt de la Poste-lettres

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L’affranchissement d’un article Poste-lettres peut être effectué à tout bureau de poste. Un article portant l’affranchissement suffisant (par timbre ou par empreinte d’affranchissement) peut être déposé dans une boîte aux lettres publique, à un bureau de poste, dans une boîte postale communautaire ou à un établissement de traitement du courrier. Les articles comprenant une vignette postale ne peuvent être déposés dans une boîte aux lettres publique. Ils doivent être déposés à un bureau de poste, une installation ou un établissement de traitement du courrier.

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Livraison de la Poste-lettres

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Les articles Poste-lettres peuvent être livrés à l’un ou l’autre des emplacements suivants :

• à la porte;
• à une boîte postale multiple;
• aux appartements et aux condominiums;
• à une boîte postale communautaire;
• à une boîte postale rurale;
• à une case postale;
• par l’intermédiaire du service de poste restante;
• par l’intermédiaire du service de conteneurs (sacs).