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Poste aux lettres internationale à tarifs préférentielsMC
Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :
Le service Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels offre aux expéditeurs du Canada un service prioritaire, par article ou standard concurrentiel pour le courrier à destination des États-Unis et d’autres destinations internationales. Pour bénéficier du service et des tarifs Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels, un client doit établir une convention appropriée avec Postes Canada.
Les articles Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels sont composés de papier ou de tout autre matériau possédant les caractéristiques générales du papier. Ils doivent satisfaire aux critères du service Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels, y compris en matière de dimensions et de poids. Ces articles doivent être déposés au Canada pour livraison à l’étranger. Il existe trois catégories de Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels : Courrier-avion prioritaire international à tarifs préférentiels, Courrier international à tarifs préférentiels par article et Courrier standard international à tarifs préférentiels. Le Courrier-avion prioritaire international à tarifs préférentiels et le Courrier international à tarifs préférentiels par article comprennent :
Le Courrier standard international à tarifs préférentiels est constitué d’imprimés qui ont été reproduits en plusieurs exemplaires identiques selon un processus mécanique ou photographique tels que :
Les articles suivants ne sont pas admissibles au service Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels :
Les pièces jointes doivent respecter les exigences du service Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels.
Chaque article Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1. Tableau 1 : Dimensions et poids pour le service Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels
Tout article court et long et toute carte postale doit être de forme rectangulaire. Une carte postale qui n’a pas une forme rectangulaire doit être placée dans une enveloppe rectangulaire. Tout article court et long et toute carte postale qui excède l’une des dimensions maximales appropriées sera considéré comme un article surdimensionné.
Chaque article doit porter la vignette postale du service Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels comprenant le numéro de compte du client. Chaque article doit également porter, au recto dans la zone précisée par Postes Canada, l’indicateur de service pertinent qui suit :
Les enveloppes en plastique transparent (pochette en polyéthylène) sont acceptables pour le transport des articles Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels. Toutefois l’enveloppe en plastique transparent doit être complètement cachetée pour l’acheminement du Courrier-avion prioritaire international à tarifs préférentiels et du Courrier international à tarifs préférentiels par article. Le rapport longueur/hauteur maximal est de 2,6 : 1 et le minimum est de 1,3 : 1. Les enveloppes à fenêtre doivent être rectangulaires. La fenêtre doit être couverte d’une matière transparente et elle doit être parallèle à la longueur de l’enveloppe. La fenêtre de l’adresse ne doit pas nuire à l’application du timbre à date sur l’enveloppe. Consultez le site www.postescanada.ca/tools/pg/standards/default-f.asp pour obtenir plus de renseignements concernant les enveloppes à fenêtre.
Les articles du Courrier-avion prioritaire international à tarifs préférentiels et du Courrier international à tarifs préférentiels par article doivent être placés dans une enveloppe cachetée, à l’exception des cartes postales publicitaires rectangulaires et des envois à découvert (sans bandes perforées d’entraînement). Un article du Courrier standard international à tarifs préférentiels devrait être scellé (relié, scellé par colle à certains endroits ou emballé) mais doit être facile à ouvrir et à refermer pour en permettre l’inspection.
Pour des renseignements sur les tarifs, communiquer avec un représentant commercial de Postes Canada.
La preuve de paiement suivante s’applique aux articles Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels, sous réserve de certaines conditions et restrictions :
Les modes de paiement suivants s’appliquent aux articles Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels, sous réserve de certaines conditions et restrictions :
Pour de plus amples renseignements, voir la section 4.6 « Payer pour l'article » du chapitre « L’ABC de l’expédition ».
Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.
Cette caractéristique ne s’applique qu’au Courrier-avion prioritaire international à tarifs préférentiels et au Courrier international à tarifs préférentiels par article. Tout le courrier qui ne peut être livré ou réexpédié sera retourné à l’expéditeur sans frais supplémentaire, à la condition qu’une adresse de retour canadienne apparaisse sur l’article.
Tous les articles Poste aux lettres international à tarifs préférentiels seront réexpédiés au destinataire selon les pratiques et exigences de l’administration postale du pays de destination.
Le ramassage sur demande est offert sans frais aux clients du service Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels (prioritaire, par article et standard), dans certains centres urbains. Les clients peuvent consulter le site Web www.postescanada.ca/plitpdocumentsdesoutien afin d’obtenir une liste des emplacements admissibles au ramassage ou téléphoner au groupe de Soutien des relations avec la clientèle au 1 888 550-6333.
Aucune option n’est offerte pour la Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels.
Les clients doivent remplir une Commande (Déclaration de dépôt) au moyen des Outils électroniques d’expédition (OEE) ou remplir manuellement une copie papier de la Commande (Déclaration de dépôt) pour chaque dépôt simple de courrier Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels. Des frais de traitement s’appliquent à chaque Commande (Déclaration de dépôt) préparée manuellement. Deux copies papier du formulaire électronique, ou l’original du formulaire en papier, doivent être remises au moment du dépôt à un employé autorisé de Postes Canada à l’unité de vérification du courrier reçu (UVCR) ou à un établissement postal autorisé par Postes Canada. Les articles Courrier-avion prioritaire international à tarifs préférentiels, Courrier international à tarifs préférentiels par article et du Courrier standard international à tarifs préférentiels ne peuvent être combinés sur une même Commande.
Chaque article doit être adressé au nom d’un particulier ou d’une entreprise, et doit porter l’adresse complète, y compris le pays de destination au complet en français ou en anglais, imprimé seul sur la dernière ligne, en lettres majuscules. Voir le chapitre « Directives d’adressage » pour de plus amples renseignements.
Dans les endroits où l’option de ramassage est offerte, le client doit séparer son courrier par destination et catégorie de service comme suit :
Postes Canada nécessite un préavis de 24 heures pour tout dépôt de 20 000 articles et plus afin d’organiser le transport nécessaire.
Le client peut déposer ses articles Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels à l’un des emplacements suivants : |
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