Le Programme Aliments-poste est un service géré par Postes Canada et financé en partie par les Affaires indiennes et du Nord du Canada (AINC) en raison des coûts élevés du transport d’aliments nutritifs et d’autres produits essentiels vers les régions isolées du Canada.

Le Programme Aliments-poste est un service de fret d’un aéroport à un autre. Afin d’être éligible au Programme Aliments-poste, un expéditeur doit avoir signé une convention de Programme Aliments-poste avec Postes Canada. Voir la section 14 “Points d’entrée et destinations”.

Une liste des communautés desservies en vertu de ce programme est incluse dans le présent chapitre.

Les articles du Programme Aliments-poste peuvent être constitués des articles suivants :

aliments nutritifs périssables;
aliments non périssables;
articles non alimentaires essentiels.

Vous pouvez obtenir de plus amples renseignements au sujet du Programme Aliments-poste auprès d’un représentant commercial de Postes Canada.

Consultez le site www.ainc-inac.gc.ca/aliments-poste pour de l’information additionnelle concernant le Programme Aliments-poste.

3
Articles non admissibles
vers le début de la page

Un article Programme Aliments-poste est considéré comme non admissible si :

cet article est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (voir le chapitre « Objets inadmissibles » pour de plus amples renseignements);
cet article ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids (voir le Tableau 1 pour de plus amples renseignements);
cet article n’est pas conditionné ou emballé correctement ou solidement.

Postes Canada se réserve le droit exclusif d’inspecter le contenu de tous les colis afin d’en vérifier l’admissibilité, ainsi que de refuser de livrer des articles dans le cadre du Programme Aliments-poste pour quelque raison que ce soit et sans avoir à fournir de justification.

Un envoi, ou toute partie d’un envoi, jugé non admissible, sera refusé au bureau d’expédition de vol et aux points d’entrée des Aliments-poste et des Aliments non alimentaires (voir la section 9 “Produits admissibles et non admissibles”).

4
Dimensions et poids
vers le début de la page

Chaque article Aliments-poste doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.

Tableau 1 : Dimensions et poids des articles Aliments-poste


Catégorie		Longueur	Largeur	Hauteur	Poids
Programme Aliments-poste	max.	Longueur : 2 m Longueur + pourtour : 3 m			30 kg
Programme Aliments-poste	min.	100 mm	70 mm	1 mm	–

REMARQUE 1 :

Les tarifs du courrier surdimensionné s’appliquent si l’une des dimensions dépasse 1 m.

2 :

Le poids volumétrique ne s’applique pas aux articles admissibles au Programme Aliments-poste.

5
Tarifs
vers le début de la page

Pour obtenir des renseignements sur les tarifs :

voir Tarifs de Postes Canada.

6
Options de paiement
vers le début de la page

6.1
Preuves de paiement

Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles du Programme Aliments-poste, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Tableau 2 : Preuves de paiement pour le Programme Aliments-poste


Client titulaire d’une convention
empreinte d’affranchissement vignette postale

6.2
Modes de paiement

Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles du Programme Aliments-poste, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Tableau 3 : Modes de paiement pour le Programme Aliments-poste


Client titulaire d’une convention
carte de crédit chèque d’entreprise ou chèque certifié compte* mandat-poste

*	Pour accéder aux tarifs du Programme Aliments-poste, les clients doivent préparer leurs Commandes à l’aide des Outils électroniques d’expédition (OEE).

Pour de plus amples renseignements, voir la section 4.6 « Payer pour l'article » du chapitre « L’ABC de l’expédition ».

7
Aperçu des normes de service
vers le début de la page

En raison de la nature des produits expédiés en vertu du Programme Aliments-poste, la livraison est effectuée aux destinations désignées en moins de 72 heures pour ce qui est des aliments non périssables et des articles non alimentaires. Les aliments nutritifs périssables sont généralement livrés en 48 heures. Ces normes de service ne sont pas garanties.

8
Étiquettes et documents requis
vers le début de la page

Postes Canada remet une version hors ligne des Outils électroniques d’expédition (OEE) à tous les clients du Programme Aliments-poste. Un Manifeste doit être rempli par voie électronique pour toutes les Commandes. Le numéro du Manifeste doit être clairement identifiable pour une inspection rapide et complète.

Il faut remplir un Manifeste distinct pour chaque destination. Le Manifeste dûment rempli doit être remis, au moment de l’envoi, au représentant postal autorisé qui doit vérifier et distribuer les différentes copies.

9
Produits admissibles et non admissibles
vers le début de la page

Les tableaux suivants ne constituent pas des listes complètes; ils sont fournis à titre de référence afin de déterminer quels produits sont admissibles au Programme Aliments-poste :

Tableau 4 : « Produits admissibles – Aliments nutritifs périssables »;
Tableau 5 : « Produits non admissibles – Mets cuisinés périssables »;
Tableau 6 : « Produits admissibles – Aliments non périssables »;
Tableau 7 : « Aliments périssables prioritaires »;
Tableau 8 : « Produits non admissibles – Aliments de faible valeur nutritive »;
Tableau 9 : « Produits admissibles – Articles non alimentaires »;
Tableau 10 : « Produits non admissibles – Articles non alimentaires ».

Tableau 4 : Produits admissibles – Aliments nutritifs périssables


Catégorie	Produits
Pains et autres produits panifiés sans garniture ou glaçage sucré (frais ou congelés)	Pâte à pain congelée, pains aux raisins, pains à l’ail, petits pains, croissants, pains à hamburgers, pains à hot dogs, tortillas, bagels, croûtes de pizza, muffins anglais, pains plats
Produits laitiers (à l’exception du lait en conserve)	Lait frais, lait UHT, lait au chocolat, babeurre, crème, lait en poudre, beurre, fromages, fromage fondu, fromage fondu à tartiner, fromage cottage, yogourt, boissons à base de yogourt, crème glacée, lait glacé, yogourt glacé, sorbet
Fruits et légumes	Frais ou congelés
Aliments préparés pour les nourrissons	Lait maternisé, céréales et autres aliments préparés pour nourrissons
Jus (à l’exception du jus en conserve)	Jus frais non sucré (pur ou reconstitué), concentré de jus congelé, jus en Tetra Pak ou en contenants similaires
Viandes, volailles et poissons	Frais (emballés sous vide) ou congelés (y compris les produits salés ou fumés, des bâtonnets, des croquettes, et des fricadelles de poisson)
Substituts de viandes et de lait	Tofu, croquettes de légumes, autres substituts de viandes à base de légumes, substituts de lait à base de soya
Produits alimentaires semi-périssables	Graines et noix non sucrées, céréales à cuire, farine de blé entier et de seigle, levure, beurre d’arachides, vinaigrettes, mayonnaise
œufs et substituts d’œufs
Margarine
Eau (non gazéifiée et non aromatisée)
Combinaisons des produits ci-dessus	Pizza, repas congelés
Médicaments	Médicaments vendus au comptoir et médicaments prescrits sur ordonnance

Tableau 5 : Produits non admissibles – Mets cuisinés périssables


Catégorie	Produits
Aliments préparés pour consommation immédiate assujettis à la taxe sur les produits et services	Sandwichs, salades préparées, hamburgers, hot-dogs
Produits frais ou congelés faits de viande, de volaille, de poisson, de légumes ou d’œufs, fromage ou autres aliments qui sont panés, enrobés de pâte ou de pâte feuilletée	Poulet frit, saucisses en brioches, poisson enrobé de pâte, rondelles d’oignon panées, pâtés à la viande, quiches
Les combinaisons contenant n’importe lequel des produits mentionnés ci-dessus (à l’exception des bâtonnets de poisson, des croquettes et des fricadelles de poisson, et des produits à teneur réduite en gras, du type décrit ci-dessus, dont l’admissibilité au programme a été spécialement approuvée par Affaires indiennes et du Nord Canada)	Repas congelés qui contiennent du poulet pané. Poisson et frites, poulet et frites, poutine, ou un produit de boulangerie sucré

Tableau 6 : Produits admissibles – Aliments non périssables


Catégorie	Produits
Produits de cuisson	Farine tout usage et à pâtisserie, sucre, sel, poudre à pâte, mélanges à gâteaux, mélanges à muffins, mélanges à bannock, mélanges à pains et à petits pains, mélanges à pizza.
Boissons	Café et thé, cristaux à saveur de fruits additionnés de vitamine C
Produits en conserve	Lait, jus en bouteilles ou cannettes sans sucre ajouté, fruits, légumes, soupes, viandes, poissons, volailles, ragoûts, poudings (en conserve ou prêts à consommer)
Céréales, grains et produits du groupe des pâtes	Céréales (prêtes à consommer), craquelins, croustipains, pains durs, biscuits Pilot, biscottes, biscuits à l’arrow-root, biscuits « thé social », macaroni, spaghetti, nouilles, dîners de macaronis au fromage, riz et autres grains, et aliments préparés frais ou congelés contenant des pâtes ou du riz
Condiments, sauces, pâtes à tartiner, sirops et garnitures (à l’exception des produits de la crème artificielle)	Ketchup, vinaigre, relish, cornichons, sauces à spaghetti, confitures, miel
Graisse et huiles	Saindoux, shortening et huile
Autres aliments périssables	Haricots secs, pois et lentilles, maïs à éclater (non éclaté), fruits et légumes secs, épices, essences et extraits, mélanges à soupe déshydratés, fécule de maïs, mélanges à crêpes, mélanges à pouding, poudres pour gelées, soupes, ragoûts et chili congelés

Tableau 7 : Aliments périssables prioritaires


Catégorie	Produits
Produits laitiers	Lait frais (excluant le lait au chocolat), lait UHT, babeurre, fromage, fromage fondu, fromage cottage, yogourt, yogourt à boire, lait en poudre
Fruits et légumes	Légumes frais et congelés, excluant les patates frites et autres produits similaires, fruits frais et congelés
Fruits congelés
œeufs
Le pain 100 pour cent de blé entier et les céréales de déjeuner à cuire (pour les envois à Fort Severn seulement)

Tableau 8 : Produits non admissibles – Aliments de faible valeur nutritive


Catégorie	Produits
Boissons (alcoolisées et non alcoolisées)	Bières, vins et spiritueux, boissons gazeuses, eau minérale gazifiée ou aromatisée, cristaux à saveur de fruits non additionnés de vitamine C, toutes les boissons à saveur de fruits et jus additionnés de sucre, thé glacé, mélanges à thé glacé, cordiaux, mélanges à cocktails et mélanges à chocolat chaud instantané
Sucettes ou friandises glacées aromatisées	Pop Sicles
Pâtisseries congelées	Fonds de tartes
Substituts de la crème (sans contenu laitier)	Colorant à café, garnitures à desserts fouettées sans contenu laitier
Substituts alimentaires pour régimes d’amaigrissement
Produits de boulangerie sucrés, (sauf les biscuits à l’arrow-root et les biscuits « thé social »)	Gâteaux, muffins, fonds de tartes et autres pâtisseries congelées, tartes, pâtisseries, tartelettes, biscuits, beignes, brownies, croissants enrobés ou fourrés de garniture sucrée, gaufres et produits du même genre
Sucreries et collations du genre	Bonbons, confiseries, gomme à mâcher, tablettes de chocolat, barres de granola, fruits, graines et noix enrobés ou additionnés de bonbon, de chocolat, de miel, de mélasse, de sucre, de sirop ou d’édulcorants artificiels, barres aux fruits, rondelles ou friandises à base de fruits, croustilles, croustilles de maïs, croustilles tortilla, pretzels, produits de maïs soufflé, bâtonnets au fromage et produits similaires, mélanges d’amuse-gueule

Tableau 9 : Produits admissibles – Articles non alimentaires


Catégorie	Produits
Pièces de rechange pour certains véhicules	Pièces de véhicules tout-terrain, pièces de moteurs hors-bord, pièces de motoneiges
Matériel de camping (associé aux activités de chasse, de pêche et de trappe, même si ce matériel ne sert qu’à des fins récréatives)	Raquettes et jumelles
Produits d’hygiène personnelle	Couches jetables, sous-vêtements de protection, produits d’hygiène féminine, compresses d’allaitement, papier hygiénique

REMARQUE :

Tous les articles non alimentaires qui ne sont pas identifiés de façon précise dans le Tableau 10 : « Produits non admissibles – Articles non alimentaires ».

Tableau 10 : Produits non admissibles – Articles non alimentaires


Catégorie	Produits
Marchandises dangereuses et autres produits dont l’envoi par poste est interdit	Tabac
Matériel récréatif et articles de loisirs	Articles de sport, équipement de conditionnement physique, bicyclettes et tricycles, jeux, jouets, casse-tête, modèles à coller et fournitures pour bricolage, articles pour terrains de jeux, matériel et fournitures photographiques, matériel musical, matériel informatique (matériel et logiciels) et trousses pour la production de boissons alcoolisées
Matériel et fournitures de divertissement	Radio, composantes d’équipement audio et vidéo, cassettes audio et vidéo, vierges ou préenregistrées, téléviseurs, matériel électronique audio et vidéocassettes, disques, disques compacts et disques de vinyle
Articles de lecture	Journaux, magazines et livres
Produits de papier (à l’exception des couches et sous-vêtements jetables, produits d’hygiène féminins, compresses d’allaitement et papier de toilette)
Aliments pour animaux et autres articles pour les animaux

REMARQUE :

Tous les articles non alimentaires qui ne sont pas identifiés de façon précise dans cette liste sont admissibles.

10
Adressage
vers le début de la page

Les adresses doivent être lisibles et complètes et comprendre le Code postal exact. Voir le chapitre « Directives d’adressage » pour de plus amples renseignements.

11
Préparation et tri préliminaire du courrier
vers le début de la page

Les articles du Programme Aliments-poste doivent être bien emballés avec suffisamment de rembourrage et de matériaux de renforcement pour éviter les pertes ou empêcher que le colis, l’équipement postal ou d’autres envois soient endommagés ou que des personnes qui s’occupent de la manutention des colis se blessent.

Le client doit respecter certaines exigences du calendrier ainsi que des exigences spéciales s’appliquant au conditionnement du courrier y compris celles qui se rapportent au tri et à la conteneurisation, décrites par Postes Canada de temps à autre.

Consultez le site Web de Postes Canada suivant pour des lignes directrices pour différents utilisateurs du Programme Aliments-poste : http://postescanada.ca/AboutUs/Community/pdf/6618_foodmail_guidelines-f.pdf

12
Dépôt des articles du Programme Aliments-poste
vers le début de la page

Les articles doivent être déposés aux installations du transporteur aérien ou aux installations postales désignées comme points d’entrée pour chaque destination. Voir la section 14 “Points d’entrée et destinations” pour de plus amples renseignements.

12.1
Horaire de dépôt

Chaque point d’entrée du Programme Aliments-poste a son propre horaire de dépôt, que doivent respecter les expéditeurs du Programme Aliments-poste. Visitez le site Web de Postes Canada à l’adresse postescanada.ca/AboutUs/Community/FoodMailSchedule.aspx?Lang=fr&Style=0 pour connaître les horaires de dépôt selon le point d’entrée.

12.2
Dépôt des denrées alimentaires

Tous les envois d’articles alimentaires par le Programme Aliments-poste doivent être triés par ce type de produit (p. ex., articles alimentaires périssables, non périssables, articles non alimentaires) pour chaque destination du Programme Aliments-poste au moment où ils sont déposés aux points d’entrée désignés pour une destination donnée.

Les clients doivent aviser Postes Canada à chaque point d’entrée d’aliments au moins quarante-huit (48) heures à l’avance qu’ils ont l’intention d’aller porter des articles alimentaires. Ils doivent également aviser Postes Canada au moins quatorze jours avant d’expédier de gros articles, comme les stocks d’un nouveau magasin ou le réapprovisionnement en marchandises perdues à la suite d’un incendie, d’une inondation ou d’autres causes.

Afin d’éviter des retards ou des refus inutiles, le client devrait produire les renseignements suivants :

le poids total et le nombre total d’articles;
le poids et le nombre d’articles par destination;
le type de produit par destination.

Les expéditeurs qui remettent des articles contrevenant au programme peuvent se voir retirer pendant quelque temps leurs privilèges d’expédition ou se voir refuser, pour une période indéterminée, l’accès au Programme Aliments-poste.

13
Livraison des articles du Programme Aliments-poste
vers le début de la page

Postes Canada assure le transport par avion, à partir des points d’entrée désignés, vers les communautés desservies en vertu de ce programme. À partir de là, il incombe à l’expéditeur et/ou au consignataire d’assurer la livraison de chaque article à son destinataire ultime. La liste suivante indique les points d’entrée et les communautés desservies en vertu de ce programme. Voir le Tableau 11 : « Points d’entrée et destinations » pour de plus amples renseignements.

14
Points d’entrée et destinations
vers le début de la page

Tableau 11 : Points d’entrée et destinations


Régions	Destination	Code postal	point d’entrée
NORD DU LABRADOR	Hopedale	A0P 1G0	Happy Valley – Goose Bay A0P 1E0
	Makkovik	A0P 1J0
	Nain	A0P 1L0
	Natuashish (Davis Inlet)	A0P 1A0
	Postville	A0P 1N0
	Rigolet	A0P 1P0
SUD DU LABRADOR	Black Tickle	A0K 1N0	St. Anthony A0K 4S0 Happy Valley – Goose Bay A0P 1E0
	Cartwright	A0K 1V0	St. Anthony A0K 4S0 Happy Valley – Goose Bay A0P 1E0
	Williams Harbour	A0K 5V0	St. Anthony A0K 4S0
CÔTE-NORD	Blanc-Sablon	G0G 1C0	Natashquan G0G 2E0
	Bradore Bay	G0G 1E0
	Chevery	G0G 1G0
	Gethsémani (La Romaine)	G0G 1M0
	Harrington Harbour	G0G 1N0
	Kegaska	G0G 1S0
	La Tabatière	G0G 1T0
	Lourdes-de-Blanc-Sablon	G0G 1W0
	Middle Bay	G0G 1Z0
	Mutton Bay	G0G 2C0
	Old Fort Bay

Programme Aliments-poste

1Contenu du chapitre

1

Contenu du chapitre

2En quoi consiste le Programme Aliments-poste? vers le début de la page

2

En quoi consiste le Programme Aliments-poste?

3Articles non admissibles vers le début de la page

3

Articles non admissibles

4Dimensions et poids vers le début de la page

4

Dimensions et poids

5Tarifs vers le début de la page

5

Tarifs

6Options de paiement vers le début de la page

6

Options de paiement

6.1Preuves de paiement

6.1

Preuves de paiement

6.2Modes de paiement

6.2

Modes de paiement

7Aperçu des normes de service vers le début de la page

7

Aperçu des normes de service

8Étiquettes et documents requis vers le début de la page

8

Étiquettes et documents requis

9Produits admissibles et non admissibles vers le début de la page

9

Produits admissibles et non admissibles

10Adressage vers le début de la page

10

Adressage

11Préparation et tri préliminaire du courrier vers le début de la page

11

Préparation et tri préliminaire du courrier

12Dépôt des articles du Programme Aliments-poste vers le début de la page

12

Dépôt des articles du Programme Aliments-poste

12.1Horaire de dépôt

12.1

Horaire de dépôt

12.2Dépôt des denrées alimentaires

12.2

Dépôt des denrées alimentaires

13Livraison des articles du Programme Aliments-poste vers le début de la page

13

Livraison des articles du Programme Aliments-poste

14Points d’entrée et destinations vers le début de la page

14

Points d’entrée et destinations

1
Contenu du chapitre

2
En quoi consiste le Programme Aliments-poste?
vers le début de la page