L’ABC de l’expédition

1	Contenu du chapitre

Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :

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L'ABC de l'expédition

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Pour veiller à ce que les envois parviennent à leur destination finale en toute sûreté, en toute sécurité et conformément au service choisi, les clients doivent prévoir toute l'expédition. Pour prévoir un envoi, il faut sélectionner un service approprié, calculer le poids et les dimensions des articles avec exactitude et fournir les documents pertinents. Les clients trouveront dans ce chapitre des renseignements qui les aideront à respecter leur calendrier de livraison et leur budget.

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Applications d'expédition en ligne

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Postes Canada a élaboré des ressources et des outils novateurs pour simplifier la tâche des clients en ce qui a trait à la préparation, au paiement et à l'expédition des envois.

3.1	ExpédiclicMC

Le service Expédiclic permet aux clients d'acheter en ligne des services d'expédition de Postes Canada en utilisant la plupart des cartes de crédit reconnues (voir la section 4.6.3 “Paiement par carte de crédit”). Les clients qui utilisent le service Expédiclic peuvent imprimer une étiquette d'expédition à partir de leur ordinateur personnel et déposer leurs articles dans une boîte aux lettres publique* (si les dimensions le permettent) ou à un bureau de poste. Certaines restrictions ou conditions s'appliquent.

Les services suivants sont en vente en ligne :

• Messageries prioritaires^MC
• Xpresspost^MC
• Colis standard^MC
• Xpresspost^MC–É.-U.
• Colis accélérés^MC–É.-U.
• Xpresspost^MC–International
• Petit paquet^MC (États-Unis et du régime international)**

Visitez le site www.postescanada.ca/expediclic pour obtenir de plus amples renseignements.

3.2	Outil d’expédition en ligne eBayMC

L’outil d’expédition en ligne eBay fournit au vendeurs eBay un accès direct aux services d’expédition de Postes Canada et leur permet de créer, d’acheter et d’imprimer les étiquettes d’expédition à partir de eBay.ca.

Les services de Postes Canada offerts par l’entremise de l’outil d’expédition en ligne eBay comprennent :

• Colis standard^MC
• Colis accélérés^MC
• Xpresspost^MC
• Xpresspost^MC–É.-U.
• Colis accélérés^MC–É.-U.
• Xpresspost^MC–International
• Petit paquet^MC (États-Unis et du régime international)*

Postes Canada et eBay offrent une Boîte à tarif fixe qui permettra aux vendeurs eBay d’expédier au Canada (régional ou national) et aux États-Unis à l’aide des services Colis accélérés et Colis accélérés–É.-U. afin d’éliminer les complexités de l’expédition. Les dimensions de la boîte sont de 28 cm x 21,5 cm x 14 cm avec une capacité maximale de 5 kg.

Les colis expédiés par l’entremise des services de Postes Canada peuvent être déposés à un bureau de poste ou dans une boîte aux lettres publique, si les dimensions le permettent.

Visitez le site ebay.ca/postescanada pour de plus amples renseignements sur l’outil d’expédition en ligne eBay et la nouvelle Boîte à tarif fixe.

3.3	Outils électroniques d'expédition (OEE)

Les solutions Outils électroniques d'expédition (OEE) sont un moyen gratuit, rapide et flexible pour la préparation des Commandes [Déclarations de dépôt (DD) et des manifestes]. Deux plates-formes pour usagers ont été conçues, une version En ligne et une version Hors ligne.

Les Outils électroniques d'expédition (OEE) sont conçus pour éliminer le besoin de compléter manuellement la documentation, permettant ainsi aux clients qui désirent se prévaloir des services le livraison et de dépôt d’économiser du temps.

Les clients commerciaux peuvent télécharger gratuitement les OEE du site Web www.postescanada.ca/cal et obtenir un code d'usager ainsi qu'un mot de passe en s'inscrivant sur le même site Web. Les clients peuvent consulter l’adresse www.postescanada.ca/offerings/eship_tools/can/default-f.asp pour en savoir plus sur les solutions variées qu’offrent les OEE pour répondre aux besoins de leur entreprise.

Pour les questions techniques sur les Outils électroniques d'expédition (OEE), communiquez avec le Service d'assistance des OEE, au 1 800 277-4799.

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Étapes liées à l'expédition d'un article par Postes Canada

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Afin de veiller à ce que les articles parviennent à leur destination finale en toute sûreté, en toute sécurité et à un prix abordable, reportez-vous au chapitre du service particulier pour l'article à envoyer, sans oublier la liste de contrôle suivante :

1. S'assurer que l'article peut être expédié.
2. Emballer les articles.
3. Adresser l'article.
4. Peser et mesurer l'article.
5. Préparer les documents.
6. Payer pour l'article.
7. Déposer l'article.

4.1	S'assurer que l'article peut être expédié

Il incombe au client de s'assurer que les articles (y compris leur contenu) peuvent légalement être expédiés. Certaines lois canadiennes, y compris, sans toutefois s’y limiter, le Code criminel, la Loi sur la Société canadienne des postes¹ (en particulier le Règlement sur les objets inadmissibles²), la Loi sur le tabac³ et la Loi sur le transport des marchandises dangereuses⁴ interdisent ou limitent l'envoi de certains articles. Les articles interdits et faisant l'objet de restrictions varient également d'un pays à l'autre. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le chapitre « Objets inadmissibles ».

Pour les articles expédiés à l'extérieur du Canada, le client doit s'assurer que les articles sont conformes à toutes les exigences qui s'appliquent dans la destination internationale et que tous les documents de douane dûment remplis sont fournis, ainsi que les autres documents requis. Pour obtenir plus de renseignements sur les envois à l'étranger, consultez la « Partie H: Liste des destinations internationales » ou le chapitre « Formalités de douane ».

4.2	Emballer les articles

Grâce à une préparation et à un emballage soignés, les articles seront livrés en toute sûreté et sécurité. Le client peut visiter le site www.boutiquepostescanada.ca pour acheter des matériaux d’emballage et de rembourrage.

4.2.1

Matériaux d’emballage et de rembourrage

Les méthodes d'emballage et de rembourrage peuvent varier selon le type d'article à expédier. Par exemple, les articles fragiles, qui peuvent être écrasés, de forme irrégulière, aiguisés, liquides, liquéfiables ou sous forme de poudre nécessitent des précautions particulières. Le client doit s’assurer que l’article est bien emballé et suffisamment protégé au moyen de matériaux de calage et de renforcement pour empêcher la perte ou la détérioration de l’envoi, la détérioration des autres envois, l’endommagement de l’équipement postal et des blessures aux personnes qui manipulent cet envoi. Normalement, l'emballage du client devrait pouvoir résister à une chute d'environ un mètre, afin de prévenir que le contenu soit endommagé ou qu'il se casse.

Consultez les Conditions générales au site www.postescanada.ca/conditionsgenerales pour obtenir des renseignements au sujet de l'assurance-responsabilité en cas de perte ou de dommages.

4.2.2

Suggestions pour préparer et emballer des articles spéciaux

Les suggestions susmentionnées sont seulement des exemples de procédure d'emballage et ne garantissent pas la livraison sécuritaire des articles.

4.2.2.1

Articles fragiles (p. ex., de la porcelaine)

Voici un exemple de procédure d’emballage pour les articles fragiles :

1. Envelopper chaque article dans du papier de soie ou dans du papier journal.
2. Placer les articles dans un contenant intérieur et placer celui-ci dans un contenant extérieur en carton ondulé.
3. Bourrer de matériau de calage, le dessus, le dessous et les côtés pour limiter les mouvements et protéger l’article.
4. Fermer le contenant intérieur à l’aide de ruban gommé. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le contenant intérieur.
5. Fermer le contenant extérieur à l’aide de ruban gommé renforcé.
6. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
7. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.

4.2.2.2

Articles périssables (p. ex., des fruits)

Voici un exemple de procédure d’emballage pour les articles périssables :

1. Placer les articles dans des plateaux de papier mâché.
2. Placer les plateaux dans un contenant extérieur de carton épais muni de plaques de polystyrène.
3. Joindre une étiquette de papier portant l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et fermer le contenant à l’aide du ruban gommé renforcé.
4. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
5. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « PÉRISSABLE » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.

4.2.2.3

Articles non rigides (p. ex., une gravure, une carte géographique)

Voici un exemple de procédure d’emballage pour les articles non rigides :

1. Placer les articles entre deux feuilles de papier kraft.
2. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le papier kraft.
3. Enrouler l’article autour d’un gros bâton et coller du ruban sur les joints.
4. Insérer dans un contenant d’expédition. Entourer de matériau de rembourrage pour limiter les mouvements et protéger l’article.
5. Envelopper le contenant d’expédition de papier kraft. Coller du ruban sur tous les joints.
6. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » sur l’article.

4.2.2.4

Images

Lorsque des images encadrées, y compris des dessins, des cartes géographiques, des tableaux, des calendriers et autres articles semblables, sont expédiées par la poste, l’avant et l’arrière de l’image doivent être protégés par un matériau rigide solide dépassant le cadre pour minimiser les risques de bris. Une couche de bourrage mou devra être placée entre le cadre et le matériau rigide afin de réduire la pression sur la vitre. L’article doit porter la mention « FRAGILE ».

4.2.2.5

Articles longs (p. ex., un parapluie)

Voici un exemple de procédure d’emballage pour les articles longs :

1. Envelopper l’article dans une natte isolante en fibre de verre et banderoler à l’aide de ruban renforcé.
2. Placer l’article enveloppé entre deux planchettes de bois légèrement plus longues et plus larges que l’article et banderoler à l’aide de ruban renforcé.
3. Entourer de carton ondulé. Fermer à l’aide de ruban renforcé. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le carton.
4. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
5. Banderoler à l’aide de ruban renforcé et inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.

4.2.2.6

Articles pointus (p. ex., une cisaille)

Voici un exemple de procédure d’emballage pour les articles pointus :

1. Enrouler étroitement la lame dans du papier journal, de façon à ce que l’emballage en dépasse le bout d’environ 100 mm. Banderoler avec du ruban renforcé.
2. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur une étiquette en papier et la coller sur la cisaille.
3. Placer dans un contenant extérieur de carton ondulé. Entourer de matériaux de rembourrage pour limiter les mouvements et protéger l’article.
4. Fermer à l’aide de ruban renforcé. Entourer de papier kraft.
5. Coller du ruban renforcé sur tous les joints. Banderoler avec du ruban renforcé.
6. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « MANIPULER AVEC SOIN » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.

4.2.2.7

Liquides, substances liquéfiables et poudres

Les liquides et substances liquéfiables (p. ex., de l’huile de cuisson dans une bouteille de verre) doivent être placés dans un récipient étanche, assez solide pour supporter les chocs en cours de manutention. Le contenant doit être inséré dans un contenant extérieur solide fait de bois, de métal, de carton épais ou de polystyrène avec suffisamment de matériau absorbant entre les contenants intérieur et extérieur pour absorber le contenu en cas de fuite. Les substances liquéfiables doivent porter la mention « CRAINT LA CHALEUR ». Les couvercles à vis devraient être munis d’une rondelle en caoutchouc ou en liège. Les couvercles à friction doivent être soudés ou fixés au moyen d’attaches en métal.

Voici un exemple de procédure d’emballage pour les liquides, substances liquéfiables et poudres :

1. Visser fermement la capsule et la coller à la bouteille à l’aide de ruban.
2. Placer la bouteille dans un contenant intérieur en métal. L’entourer de sciure de bois ou d’une quantité de matériau absorbant suffisante pour absorber tout le contenu si la bouteille venait à se briser.
3. Fermer le contenant. Coller du ruban renforcé sur les joints du couvercle. Envelopper le tout dans une feuille de plastique solide.
4. Coller du ruban renforcé sur tous les joints. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur une étiquette en papier et la coller sur l’emballage de plastique.
5. Envelopper de carton ondulé et coller du ruban gommé renforcé sur tous les joints.
6. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints. Banderoler avec du ruban renforcé.
7. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » et « CRAINT LA CHALEUR » (le cas échéant) sur le dessus et sur au moins un des côtés de l’article.

Poudres – Les poudres colorantes, par exemple le bleu d’aniline, doivent être placées dans une boîte en métal étanche, elle-même placée dans une boîte solide en métal, en bois, en plastique ou en carton contenant un matériau absorbant et du rembourrage entre les conteneurs pour empêcher la poudre de s’échapper en cas de fuite.

Les poudres non colorantes doivent être placées dans un contenant solide en métal, en bois, en plastique ou en carton, à l’épreuve des fuites et de la moisissure, lui-même placé dans un contenant extérieur fabriqué dans le même matériau.

4.2.2.8

œufs et animaux vivants

Les articles suivants sont expédiés aux risques et périls du client. Aucune couverture pour perte ou dommages n'est offerte pour ce type d'envoi.

4.2.2.9

Substances parfumées

Les articles parfumés (y compris les échantillons) doivent être scellés de façon à empêcher l’odeur de s’échapper.

4.2.2.10

Corps gras

Les corps gras qui ne se liquéfient pas facilement doivent être placés dans une boîte ou dans un sac étanche, par exemple en plastique, et placés dans un contenant extérieur solide en bois ou en métal. Les corps gras qui se liquéfient facilement doivent être préparés et emballés comme des liquides ou substances liquéfiables. Voir la section 4.2.2.7 “Liquides, substances liquéfiables et poudres”.

4.2.2.11

Échantillons biologiques liquides

Tous les échantillons biologiques liquides, telles que le sang et ses composantes, les excréments, les sécrétions, les tissus et les liquides tissulaires (p. ex., échantillons de sang [humain ou animal], le liquide rachidien, les échantillons pathologiques et les échantillons de cultures [p. ex., urine, crachat, prélèvements]), doivent être emballés solidement tel qu’il est décrit ci-dessous et être expédiés par le service Messageries prioritaires. Seules les matières biologiques que l’on croit être non contaminées sont admissibles.

Dans le cadre de l’emballage d’échantillons biologiques, on se doit de respecter les exigences suivantes :

• l’échantillon ne peut pas être infectieux, tel que défini dans la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et toute autre loi applicable;
• l’échantillon doit être placé dans un contenant de 15 ml ou moins;
• le contenant à échantillon doit comporter un bouchon étanche, par exemple un tube de prélèvement sanguin sous vide ou un flacon en plastique à bouchon hermétique;
• le contenant à échantillon (contenant principal) doit être emballé dans un matériau absorbant (emballage de cellulose, essuie-tout épais ou coton absorbant) et placé dans un contenant secondaire étanche (p. ex., sac à fermeture par pression et glissière ou contenant en plastique).

• le contenant secondaire doit être placé dans un contenant extérieur en métal ou en plastique durable (genre télescopique ou à couvercle à pas de vis);

• le bord du couvercle du contenant extérieur doit être scellé au moyen de ruban adhésif résistant à l’abrasion et imperméable, d’une largeur minimale de 25 mm;

• les tampons doivent être placés dans des tubes en verre hermétiquement fermés et placés dans un étui d’expédition extérieur muni d’un couvercle à vis et emballés dans un matériau absorbant;
• tous les articles doivent porter la mention « ÉCHANTILLON HUMAIN » ou « ÉCHANTILLON ANIMAL » à un endroit bien visible.

4.2.2.12

Échantillons biologiques secs

Les échantillons biologiques secs (prélèvements d'origine humaine), comme les excréments, le sang et ses composants et les prélèvements de tissus, peuvent être transportés à des fins d'examens de routine non liés au diagnostic d'une maladie infectieuse. Généralement, les probabilités que ces échantillons soient infectieux sont extrêmement faibles, comme les échantillons prélevés pour le dépistage de la consommation de drogues ou d'alcool, le cholestérol, le diabète ou le cancer.

Ces échantillons doivent être secs et déposés sur un tampon absorbant ou une carte de dépistage. Ils doivent également être insérés dans un sac en plastique scellé et imperméable. Ce sac peut ensuite être expédié dans un contenant à parois rigides ou une enveloppe commerciale. Si l'enveloppe intérieure n'est pas imperméable, l'enveloppe extérieure doit l'être. Pour satisfaire aux conditions, l'échantillon de matériel biologique sec doit être protégé par au moins une couche de matériau imperméable.

L'enveloppe extérieure doit porter la mention « ÉCHANTILLON D’ORIGINE HUMAINE EXEMPTÉ ». L’envoi pourra être expédié via les services Colis standard, Colis accélérés, Xpresspost, Messageries prioritaires et Poste-lettres.

4.2.2.13

Dépouilles incinérées

Les dépouilles incinérées sont admissibles à la condition qu’elles soient emballées comme il se doit et avec soin et qu’elles soient bien adressées.

L’on se doit de respecter toutes les exigences suivantes pour l’expédition des dépouilles incinérées :

• les dépouilles incinérées doivent être déposées à l’intérieur d’une urne ou de tout autre réceptacle qui comporte un couvercle complètement scellé;
• le réceptacle doit être recouvert d’un emballage et il doit être inséré dans un contenant de métal ou dans une boîte en bois d’au moins 1 cm d’épaisseur à l’épreuve des fuites. Le contenant ou la boîte doit être scellé de manière sécuritaire au moyen d’un ruban adhésif solide;
• un certificat d’incinération émis par les autorités compétentes doit être joint au paquet. Ce document doit être inséré dans une enveloppe de plastique, laquelle doit être fixée solidement au haut du paquet;
• on doit prendre grand soin que l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur soient correctes et complètes.

Pour des renseignements précis sur les envois à destination du régime international, consultez la « Partie H: Liste des destinations internationales ».

4.2.2.14

Peinture

La peinture au latex et les tubes de peinture pour artistes peuvent être expédiés en vertu des spécifications afférentes aux liquides (voir la section 4.2.2.7 “Liquides, substances liquéfiables et poudres” pour de plus amples renseignements). Les contenants métalliques munis de couvercles à friction, scellés par des moyens mécaniques, doivent être fixés au moyen d’attaches de métal pour empêcher qu’ils ne s’enlèvent accidentellement en cours de transmission. Un contenant séparé doit être utilisé pour expédier chaque bidon de quatre (4) litres. Les bidons d’un (1) litre peuvent être expédiés à raison de quatre (4) bidons par contenant, s’ils sont séparés par des cloisons solides.

4.2.2.15

Films

Les contenants utilisés pour la transmission de films doivent être assez solides pour empêcher les pertes ou dommages.

4.2.2.16

Rubans magnétiques

Pour éviter que les rubans magnétiques soient effacés par accident, il faut les envelopper dans du papier d’aluminium et les revêtir de la mention « RUBAN MAGNÉTIQUE ».

4.3	Adresser l'article

L’exemple présenté dans la Figure 7 n’est qu’une recommandation. Consultez le chapitre « Directives d’adressage » pour les lignes directrices en matière d'adressage. Le non-respect de ces lignes directrices peut causer des retards de livraison ou l'échec de livraison.

4.4	Peser et mesurer l'article

Le coût pour expédier un article est calculé en fonction de ses dimensions et de son poids. Les colis rectangulaires ou carrés, ainsi que les paquets de journaux, de magazines ou de catalogues, sont mesurés en déterminant la longueur, la largeur, la hauteur ou le pourtour, le cas échéant.

On utilise l’affranchissement en vertu du poids volumétrique pour les colis légers mais volumineux, de quelque forme que ce soit. Le tarif d’expédition est établi en fonction du plus élevé, soit le poids volumétrique, soit le poids réel.

Pour déterminer si un article respecte les normes du poids volumétrique et pour calculer l’affranchissement de cet article, suivre les étapes ci-après :

1. Déterminer le volume du colis

2. Déterminer le poids volumétrique

3. Déterminer le poids réel

4. Déterminer le tarif d’expédition

On établit le tarif d’expédition en fonction du plus élevé, soit le poids volumétrique, soit le poids réel. Le poids réel ne peut être supérieur à 30 kg.

4.4.1

Exemple du calcul du poids versus le calcul du poids volumétrique

Dans l’exemple qui suit, un article Xpresspost mesure 100 cm x 60 cm x 40 cm et pèse 22,7 kg.

Le poids volumétrique est plus élevé que le poids réel. Les frais d’expédition seront donc établis en fonction du poids volumétrique (40 kg).

4.5	Préparer les documents

Les étiquettes d’envoi adéquates doivent être apposées à l’article, accompagnés des documents de commande remplis (p. ex., les manifestes, les connaissements) dûment remplis. Pour obtenir des renseignements sur les documents douaniers, consultez la section 4.5.3 “Documents douaniers”.

Les documents d'expédition suivants sont offerts pour les services de colis. Certains services n'exigent pas d'étiquettes ou de documents. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le chapitre pertinent au service utilisé ou la « Partie H: Liste des destinations internationales » pour les articles expédiés à l’extérieur du Canada.

4.5.1

Étiquettes d'expédition codées

Lorsque vous apposez l'étiquette d'expédition à l’article, assurez-vous de respecter toutes les exigences ci-dessous :

• l'étiquette doit être posée à plat sur le côté le plus grand de l'article afin de faciliter le balayage du code à barres;
• l'étiquette ne doit pas être recouverte d'un matériel qui réfléchit la lumière, tel que du ruban adhésif, et ne doit pas être repliée sur une extrémité du colis;
• l'étiquette et, s’il y a lieu, d'autres documents d'expédition peuvent être insérés dans une enveloppe en plastique (adhésive) afin de les protéger.

4.5.2

Commande (Manifeste)

Les clients commerciaux doivent préparer une Commande (manifeste ou connaissement) sauf lorsqu'ils utilisent la version En ligne des Outils électroniques d'expédition (OEE) [voir la section 4.5.2.2]. Vous pouvez produire et transmettre les renseignements de livraison à l'aide des OEE (consultez la section 3.3 “Outils électroniques d'expédition (OEE)” pour obtenir de plus amples renseignements). Le numéro de compte et le numéro de convention sont requis pour toutes les Commandes (manifestes ou connaissements). Quant aux produits prépayés, aucun manifeste n'est requis sauf si la quantité expédiée doit être prise en compte dans le volume hebdomadaire de ramassage à horaire fixe chez le client ou si des options supplémentaires sont sélectionnées.

Les clients commerciaux peuvent préparer une Commande par voie électronique, en utilisant la version Hors ligne ou En ligne des Outils électroniques d'expédition (OEE), un un logiciel d’expédition approuvé conçu par une tierce partie ou un client ou encore manuellement en se servant d'une copie papier de la Commande (manifeste ou connaissement) fournie par Postes Canada. Les clients qui soumettent un manifeste par voie électronique et apposent une étiquette codée lisible de Postes Canada à leurs articles de courrier peuvent profiter d'un rabais de 3 %. De plus, les articles (à l'exception du service Messageries prioritaires) traités avec la version En ligne des Outils électroniques d'expédition (OEE) seulement peuvent être déposés dans les boîtes aux lettres publiques s'ils entrent dans la boîte. L'étiquette d’expédition produite par la version En ligne des Outils électroniques d'expédition (OEE) fait fonction de manifeste et indiquera « AUCUN MANIFESTE REQUIS ». Cette étiquette d’expédition permet donc le dépôt dans une boîte aux lettres publique pour des produits précis.

Deux (2) copies imprimées de la Commande (manifeste) électronique ou l'original de la Commande (manifeste ou connaissement) remplie manuellement doivent être remises avec chaque commande de colis commerciaux au moment du ramassage ou du dépôt à un représentant autorisé de Postes Canada d'une installation postale approuvée par Postes Canada ou à un conducteur approuvé par Postes Canada pour les clients qui se prévalent du service de ramassage à horaire fixe. Tous les articles sur le formulaire de commande peuvent faire l'objet d'une vérification par Postes Canada en ce qui concerne le poids, le poids volumétrique, la quantité, le type de produit et les options de service et seront ajustés si nécessaire.

4.5.2.1

Commande (manifeste pour envois en nombre)

La Commande (manifeste pour envois en nombre) peut être utilisée pour les articles du régime intérieur, les articles à destination des États-Unis et du régime international, les produits prépayés avec options, les articles destinés aux bureaux du Service aérien omnibus et les articles visés par le tri préliminaire des livres. Lorsque des articles uniques sont enregistrés sur une ligne, le numéro des articles (PIN) doit être enregistré dans la colonne Numéro d’article.

Dans le cas des produits prépayés pour lesquels vous avez recours au service de ramassage à horaire fixe, entrez la quantité totale dans la case J du manifeste pour envois en nombre pour que celle-ci soit comptabilisée dans le volume annuel convenu pour le service de ramassage à horaire fixe.

Pour les envois CR, apposez l'indicateur de service (p. ex. le service Xpresspost) à l'envoi. Annexez le formulaire à chaque article, puis soumettez le tout avec le manifeste pour envois en nombre.