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Mise à jour : 2008-04-14

Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :

1 Service de changement d’adresse

2 Retenue du courrier

3 Produits de données

4 Service des clés

5 Fournitures postales

6 Mandats-poste

7 Coupons-réponses internationaux

8 Programme aliments-poste

9 Cases postales

1
Service de changement d’adresse

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Tarifs ($) pour le Service de changement d’adresse permanent


Catégorie	Dans la même province		Vers une autre province		Vers l’international
Catégorie	6 mois	12 mois	6 mois	12 mois	6 mois	12 mois
Résidentiel	37,00	66,00	40,00	72,00	105,00	185,00
Commercial	115,00	205,00	125,00	225,00	235,00	410,00

Tarifs ($) pour le Service de changement d’adresse temporaire


Catégorie	Dans la même province		Vers une autre province		Vers l’international
	3 mois	Mois additionnel	3 mois	Mois additionnel	3 mois	Mois additionnel
Résidentiel	34,50	11,50	37,50	12,50	66,00	22,00
Commercial	75,00 par mois		82,00 par mois		170,00 par mois
Écoles	150,00 par année (peut inclure le service Retenue du courrier)				s.o.

REMARQUE 1 :

Le client peut annuler le service de changement d’adresse en tout temps en présentant son reçu à n’importe quel comptoir postal. Cependant, aucun remboursement ne sera accordé une fois que le service est commencé.

2 :

La réexpédition du courrier au nom de la succession d’une personne décédée est gratuite pour une année complète.

2
Retenue du courrier

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Tarifs ($)


Catégorie	Tarifs ($)
Résidentiel	7,00 par semaine (minimum 10 jours ouvrables)
Commercial	6,50 par jour (minimum 5 jours ouvrables)
Écoles	120,00 par année

REMARQUE :

Le client peut annuler le service de Retenue du courrier en tout temps en présentant son reçu à n’importe quel comptoir postal. Cependant, aucun remboursement ne sera accordé une fois que le service est commencé.

3
Produits de données

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Tarifs ($)


Produit	Tarifs/ Frais d’abonnement	Segment de client	Date d’entrée en vigueur
Programme national sur les changements d’adresse	6 500,00 par année	Gros expéditeurs de courrier, Fournisseurs de services postaux et agences de marketing direct.	le 1^er janvier 2008
Données sur les adresses et les codes postaux (DACP)	3 500,00 par année	Gros expéditeurs de courrier	le 1^er janvier 2008
Données sur les chefs de ménage (frais annuels)	1 500,00 par année	Expéditeurs moyens et gros expéditeurs de courrier	le 1^er janvier 2008
Données sur les chefs de ménage - Plus	6 500,00 par année	Agences de marketing direct	le 1^er janvier 2008
Données sur les chefs de ménage Élite	8 000,00 par année	Expéditeurs moyens et gros expéditeurs de courrier et Agences de marketing direct	le 1er juillet 2008
Données sur les modes de livraison (ML)	1 500,00 par année	Clients de la Poste-lettres à tarifs préférentiels	le 1^er janvier 2008
Répertoire des codes postaux canadiens	35,95	Particuliers et PME	le 14 janvier 2008
Service d’appel 1-900 pour les codes postaux	1,25 par appel (maximum de trois codes postaux)	Particuliers	le 17 janvier 2005

4
Service des clés

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Tarifs ($)


Poids	Tarifs
0-100 g	2,00
100-200 g	3,00
200-500 g	4,25

5
Fournitures postales

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Timbres courants	Sujet	Tarif ($)
Timbre PERMANENTMC* – Le tarif du régime intérieur du service Poste-lettres est de 52 ¢
Timbres-poste – 1 ¢; 2 ¢; 3 ¢; 5 ¢; 9 ¢;10 ¢; 25 ¢; 1,00 $; 2,00 $; 5,00 $; 8,00 $		Valeur nominale
Carnet de timbres-poste – 10 x 52 ¢	Drapeau/Reine	5,20
Carnet de timbres-poste – 30 x 52 ¢	Drapeau	15,60
Carnet de timbres-poste – 6 x 52 ¢	Célébration	3,12
Carnet de timbres-poste – 100 x 52 ¢	Fleurs	52,00
Carnet de timbres-poste – 6 x 96 ¢ – É.-U.	Fleurs	5,76
Carnet de timbres-poste – 6 x 1,15 $ – Surd.	Fleurs	6,90
Carnet de timbres-poste – 6 x 1,60 $ – International	Fleurs	9,60
Rouleaux de timbres-poste – 50 x 96 ¢ – É.-U.	Fleurs	48,00
Rouleaux de timbres-poste – 50 x 1,15 $ – Surd.	Fleurs	57,50
Rouleaux de timbres-poste – 50 x 1,60 $ – International	Fleurs	80,00
Timbres commémoratifs
Timbres-poste en feuillets – 16 x 1,00 $	Morse de l’Atlantique/Cerf de Virginie	16,00
Timbres-poste en feuillets – 16 x 2,00 $	Cheval de l’Île de Sable/Faucon pélerin	32,00
Timbres-poste en feuillets – 4 x 5,00 $	Orignal	16,00
Timbres-poste en feuillets – 4 x 8,00 $	Ours brun	32,00

*	Le timbre PERMANENTMC est un timbre sans valeur nominale qui est vendu au tarif du régime intérieur du service Poste-lettres standard (0 à 30 g)

Tarifs ($).


Enveloppes port payé	Tarifs ($)
	Unité	Paquet de 10
No. 8 – Attractions touristiques	0,59	5,90
No. 10 – Attractions touristiques	0,60	6,00
No. 8 – Fleurs	0,59

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Service des clés

5Fournitures postales

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