Xpresspost certifiéMC
Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :
2 | En quoi consiste le service Xpresspost certifié? |  |
Xpresspost certifié est un service d’expédition de documents qui exige la signature du destinataire lors de la livraison de l’article. Le service est offert uniquement aux clients commerciaux titulaires d’une convention des Services de colis.
Le service Xpresspost certifié offre deux (2) formats (tel qu’il est indiqué dans le Tableau 1).
Tableau 1 : Formats d’enveloppes disponibles
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Ne peuvent être utilisées qu’avec une étiquette produite à l’aide d’un système d’expédition électronique approuvé par Postes Canada. |
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REMARQUE :
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Les produits et services sont sujets aux conditions énoncées dans les Conditions générales. Voir plus particulièrement, la section « convention entière ». |
3 | Articles non admissibles | |
Le service Xpresspost certifié ne peut être utilisé pour expédier :
- des articles autres que des documents;
- des articles interdits par la loi au Canada ou définis comme des marchandises dangereuses (voir le chapitre « Objets inadmissibles » pour de plus amples renseignements).
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REMARQUE :
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Le service Xpresspost certifié ne peut être jumelé à un autre service. |
4 | Dimensions et poids | |
Chaque article Xpresspost certifié doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 2.
Tableau 2 : Dimensions et poids pour le service Xpresspost certifié
5 | Tarifs | |
Pour obtenir des renseignements sur les tarifs, communiquer avec un représentant commercial de Postes Canada.
6 | Options de paiement | |
La liste suivante énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Xpresspost certifié, sous réserve de certaines conditions et restrictions :
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REMARQUE :
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Seuls les clients qui expédient leur commande par voie électronique ou qui achètent des contenants prépayés en ligne peuvent payer au moyen d’une carte de crédit, sous réserve de certaines exceptions. |
Pour de plus amples renseignements, voir la section 4.6 « Payer pour l'article » du chapitre « L’ABC de l’expédition ».
7 | Aperçu des normes de service de livraison | |
Les normes de service de livraison pour les articles Xpresspost certifié sont énumérées dans le Tableau 3. Les normes de service sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier du point de dépôt au point de destination. Voir le chapitre « Normes de service » pour de plus amples renseignements.
Tableau 3 : Normes de service de livraison pour le service Xpresspost certifié
8 | Caractéristiques | |
Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.
Une signature est automatiquement comprise dans le tarif. Il est généralement possible d’obtenir le nom de la personne ayant pris livraison de l’article à midi le jour ouvrable suivant la livraison, en visitant notre Centre d’affaires en ligne à l’adresse www.postescanada.ca/cal ou en communiquant avec le groupe de Soutien des relations avec la clientèle au 1 888 550-6333.
Il est également possible d’obtenir, moyennant des frais, une copie papier de la signature de la personne qui a pris livraison de l’article en communiquant avec le groupe du Soutien des relations avec la clientèle au 1 888 550-6333. La copie de la signature sera expédiée au client par la Poste-lettres ou par télécopieur, selon sa préférence, dans les trois jours ouvrables suivant sa demande.
8.3 | Garantie de livraison à temps |
Postes Canada offre un service de remplacement ou un crédit équivalant aux frais d’expédition si les normes de livraison publiées pour le service ne sont pas respectées. Certaines conditions et exceptions s’appliquent.
Consultez les Conditions générales au site www.postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.
8.4 | Repérage et confirmation de livraison |
Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à la grandeur du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le repérage des colis aux étapes suivantes de la livraison :
- Quand une commande d’expédition est créée électroniquement à un bureau de poste ou lorsqu’un client utilise un logiciel d’expédition de Postes Canada ou un logiciel d’expédition approuvé conçu par une tierce partie ou un client.
- Quand l’article est ramassé à son point d’origine par Postes Canada.
- Quand l’article est d’abord accepté par Postes Canada (bureaux de poste automatisés, installations postales, Ramassage à horaire fixe, Ramassage sur demande).
- Quand l’article entre dans une installation de traitement du courrier où il est trié, assorti et acheminé à la destination appropriée.
- Quand l’article atteint les étapes finales du processus de livraison et est « Sorti pour livraison » par un expert de la livraison de Postes Canada.
- Quand l’article a été livré avec succès ou est jugé non distribuable (retourné à l’expéditeur).
- Quand il y a tentative de livraison mais que le destinataire n’est pas disponible pour accepter la livraison et qu’une carte d’avis est laissée, indiquant l’endroit où l’article peut être ramassé.
- Quand l’article ne peut être distribué parce qu’il a été envoyé à une mauvaise adresse ou que le destinataire refuse d’accepter la livraison ou encore quand l’article n’est pas réclamé au bureau de poste, indiquant que l’envoi sera retourné à l’expéditeur.
Postes Canada s’engage à fournir un balayage de livraison pour chaque article portant un code à barres qui est livré avec succès ou qui est jugé non distribuable et renvoyé à l’expéditeur. Cela permet d’obtenir une confirmation électronique du statut de livraison. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, le numéro de l’article est balayé et la date et l’heure sont saisies. Ces données sont habituellement disponibles à compter de midi le jour ouvrable suivant la livraison, à l’adresse www.postescanada.ca par le truchement d’un système automatisé de réponse vocale (1 888 550-6333).
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REMARQUE 1 :
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Selon les dimensions du colis, la façon dont il a été remis à Postes Canada et le nombre d’étapes qu’il doit franchir dans le réseau de Postes Canada entre son origine et sa destination, certaines des étapes ci-dessus pourraient ne pas être nécessaires, ou le balayage pourrait ne pas être disponible.
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2 :
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Certaines données de repérage en provenance de certains systèmes sont téléchargées à la fin de la journée et risquent donc de ne pas être disponibles dès que le code à barres est balayé. Cela signifie que les données de repérage d’un colis se trouvant à une phase de livraison spécifique risquent de n’être disponibles que le jour ouvrable suivant. Lorsqu’un colis doit passer par une région rurale ou une région éloignée du pays, il se pourrait qu’il faille plus de temps pour que les données de repérage soient disponibles.
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8.4.1
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Certificat de confirmation de livraison
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Les clients peuvent visualiser ou imprimer un certificat qui constitue un rapport sommaire du registre de livraison et sur lequel figure le nom du signataire. Il suffit de visiter notre Centre d’affaires en ligne, à l’adresse www.postescanada.ca/cal ou de communiquer avec le groupe du Soutien des relations avec la clientèle au 1 888 550-6333. Les gros expéditeurs d’articles Xpresspost certifié peuvent demander de recevoir leur certificat de confirmation de livraison électroniquement. Communiquez avec un représentant de Postes Canada pour de plus amples renseignements.
8.4.2
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Numéro de référence
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Les clients peuvent attribuer jusqu’à deux numéros de référence de leur choix à chaque article et faire le suivi de ces articles dans le site Web de Postes Canada [disponible seulement pour les clients qui utilisent les Outils électroniques d’expédition (OEE)].
8.5 | Réexpédition du courrier |
Lorsque le destinataire a complété un Avis de changement d’adresse, Postes Canada réexpédiera l’article à la nouvelle adresse sans frais supplémentaires et dans la mesure du possible. L’article doit être expédié au Canada.
Les articles expédiés par l’intermédiaire du service Xpresspost certifié qui ne peuvent être livrés seront retournés à l’expéditeur moyennant des frais, payables par l’expéditeur.
9 | Options | |
Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. Le client doit choisir l’option en apposant une étiquette ou un autocollant spécial, ou en cochant une case. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.
9.1 | Mises à jour de livraison |
L’option mises à jour de livraison offerte gratuitement permet aux clients qui en font la demande de recevoir des avis électroniques chaque fois que les codes à barres de leurs articles sont balayés. Pour recevoir des avis électroniques, les clients doivent choisir cette option, entrer une adresse électronique valide et sélectionner les types d'activités de balayage pour lesquels ils désirent recevoir un avis électronique. Cette option est offerte à tous les clients qui utilisent soit :
- les Outils électroniques d’expédition (OEE) - version en ligne, hors ligne ou Saisie d’une commande express – Expédier au Canada
- Expédiclic
- Repérez un colis.
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REMARQUE :
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L’option mises à jour de livraison est également offerte aux utilisateurs d’un logiciel d’expédition par tierce partie (LETP) et des logiciels d’expédition conçus par la clientèle (LECC). |
9.2 | Service de retour de colis |
Cette option de service est offerte aux clients titulaires d'une convention qui désirent offrir le Service de retour à leurs propres clients (destinataires) contre paiement des frais d'expédition. Les frais d'expédition en vigueur à la date d'expédition réelle sont facturés au client titulaire d'une convention. L'article est retourné à l'expéditeur initial avec le service indiqué sur l'étiquette Service de retour. Deux (2) méthodes sont offertes :
Les clients qui utilisent les Outils électroniques d'expédition (OEE) ou un autre logiciel d'expédition approuvé peuvent commander une étiquette Service de retour lors de la création de la commande d'envoi d'origine (appelée « Retour pour renvois prévus »). Cette étiquette contient un code à barres de repérage directement lié à l'envoi original. De plus, s'il a choisi l'option Mises à jour de livraison lors de la création de l'étiquette, l'expéditeur recevra un avis électronique quand l'article sera retourné.
Les clients qui n'utilisent pas les Outils électroniques d'expédition (OEE) ou un autre logiciel d'expédition approuvé peuvent obtenir des étiquettes Service de retour de format PDF en visitant le site Web de Postes Canada. Ces étiquettes ne contiennent pas de code à barres de repérage. Pour des raisons de commodité, les étiquettes peuvent être imprimées à l'avance et stockées en inventaire. Visitez le site www.postescanada.ca/servicederetour pour obtenir un modèle d'étiquette Service de retour ou pour étudier les spécifications de l'étiquette.
Les clients qui génèrent plus de 10 000 retours par année peuvent être admissibles à un contrat de service de retours en vrac. Pour en apprendre davantage sur le Service de retour, visitez le site www.postescanada.ca/servicederetour, communiquez avec un représentant de Postes Canada ou composez le 1 866 757-5480.
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REMARQUE 1 :
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La garantie de livraison à temps ne s'applique pas aux retours de colis.
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2 :
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Un article dépourvu d'étiquette Service de retour de colis est inadmissible au service de réexpédition. S'il ne peut être livré ou si son destinataire le refuse ou ne le réclame pas, il est retourné à l'expéditeur original moyennant les frais d'expédition applicables du Service de colis (Renvoi à l'expéditeur).
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9.3 | Ramassage à horaire fixe |
Ce service est offert aux clients qui utilisent le mode de paiement « compte » pour les Services de colis. Le service de ramassage à horaire fixe est assuré les jours ouvrables seulement.
Cette option est offerte en contrepartie d’un droit établi en fonction du volume total d’articles expédiés chaque semaine. Cette option est offerte sans frais aux clients qui expédient plus de 120 articles chaque semaine. Les clients peuvent combiner leur volume de produits des É.-U. et internationaux des Services de colis à leur volume d’articles du régime intérieur des Services de colis afin d’atteindre les seuils tarifaires du service de ramassage à horaire fixe. Les clients peuvent consulter le site Web www.postescanada.ca/ramassage afin d’obtenir une liste des emplacements admissibles au ramassage à horaire fixe ou téléphoner au groupe de Soutien des relations avec la clientèle au 1 888 550-6333.
10 | Adressage | |
Les adresses doivent être lisibles et complètes et comprendre le Code postal exact. Voir le chapitre « Directives d’adressage » pour de plus amples renseignements.
11 | Dépôt des articles Xpresspost certifié | |
Le client peut déposer ces articles Xpresspost certifié à l’un des emplacements suivants :
- dans une boîte aux lettres publique (enveloppes prépayées seulement);
- à un bureau de poste;
- à un établissement de traitement du courrier;
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REMARQUE 1 :
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Les articles Xpresspost Certifié peuvent également être ramassés. |
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2 :
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Dans le cas des enveloppes pratiques non prépayées Xpresspost certifié, un manifeste électronique est exigé lors du dépôt. |
12 | Livraison des articles Xpresspost certifié | |
Les articles Xpresspost certifié seront livrés à la porte du destinataire, là où la livraison à la porte est habituellement offerte, pourvu que quelqu’un se trouve sur place afin de signer pour la réception de l’article. Si personne n’est en mesure de signer, une carte Avis de livraison sera laissée dans la boîte aux lettres.
Les articles Xpresspost certifié livrés à une boîte postale communautaire, à une boîte postale multiple en milieu urbain, à un appartement ou à une boîte aux lettres rurale sera livré à la porte du destinataire si celle-ci, est située à moins de 0,5 km de la route. Sinon, une carte Avis de livraison sera laissée.
Les articles Xpresspost certifié livrés à une case postale ou au moyen de la poste restante sera automatiquement annoncé au moyen d’une carte Avis de livraison.
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