Les changements entrant en vigueur le 12 janvier 2009 seront affichés ici en décembre 2008.

Les renseignements figurant dans le présent " Aperçu des changements " sont fournis à titre indicatif et ne devraient pas être considérés ou invoqués à titre de conseil ou d'avis juridique.

Services de colis

APERÇU

En vigueur le 14 janvier 2008

Dans le cadre de notre rajustement annuel des tarifs pour tous les services de Postes Canada en vigueur le 14 janvier 2008, des modifications ont été apportées aux tarifs et aux services de nos services de colis du régime intérieur, du régime international et à destination des États-Unis.

• Messageries prioritaires^MC
• Xpresspost^MC - régimes intérieur et international et à destination des É.-U.
• Colis accélérés^MC - régime intérieur et à destination des É.-U.
• Colis standard^MC
• Colis accélérés^MC commerciaux à destination des É.-U.
• Purolator International^MC à destination des É.-U.
• Purolator International^MCInternational.
• Petits paquets du régime international et à destination des É.-U.
• Colis-avion et colis de surface du régime international
• Étiquettes et contenants prépayés
• Livres de bibliothèque
• Tri préliminaire des livres
• Services bancaires Xpresspost
• Xpresspost certifié
  
  
• Modifications apportées au service Petit paquet-avion et de surface du régime international*
• Nouvelles dimensions minimales pour les tubes d'expédition*
• Changements apportés au service Xpresspost ^MC -International*
• Améliorations apportées au service Colis accélérés^MC commerciaux É.-U.*

CONTEXTE

Les rajustements annuels des tarifs sont conformes à la pratique industrielle et sont nécessaires à Postes Canada pour maintenir une position concurrentielle dans un marché en constante évolution.

Postes Canada s'engage à fournir à ses clients une gamme de services offrant flexibilité, commodité, valeur et choix au sein d'un marché global qui est grandement concurrentiel et qui va vers de nouveaux horizons. Les investissements en technologie conduisent à l'innovation des produits et des services, ce qui en retour assure à la clientèle une meilleure expérience et une satisfaction générale.

Par exemple, en 2007 nous avons apporté des améliorations au suivi des colis ainsi qu'à notre réseau de livraison, le tout dans le but de faciliter les activités commerciales avec nos clients. Nous sommes également la première entreprise dans l'industrie des postes à réajuster la facture du client si nous détectons que le colis expédié pèse moins que le poids déclaré sur la commande.

Nous nous efforçons de placer nos clients au premier plan de toutes les décisions que nous prenons.
Postes Canada a récemment reçu une reconnaissance internationale aux prix World Mail 2007, qui rendent hommage aux meilleures pratiques en matière de services postaux. Le prix reconnaît Postes Canada pour son programme de gestion de la valeur pour les clients, une stratégie qui tient vos besoins au premier plan de toutes les décisions que nous prenons. Nous croyons que la stabilité, l'expérience et les ressources qui sont les nôtres et qui font de Postes Canada une entreprise moderne, financièrement solide et axée sur le client, nous permettront de répondre à vos besoins actuels et futurs.

GUIDE PERSONNALISÉ DES TARIFS DES CLIENTS ET GUIDE DU CLIENT

Nos clients des services de colis ont reçu un Guide personnalisé des tarifs. Le Guide personnalisé des tarifs* de cette année comprenait :

• seulement les grilles tarifaires pour les services de colis à laquelle le client a droit en vertu de sa Convention;
• une Grille des codes tarifaires fondée sur le code postal de l'adresse postale du client.

* À l'exception des tarifs du Tri préliminaire des livres. Ces tarifs sont inclus directement dans la lettre destinée aux titulaires et utilisateurs autorisés d'une Convention de Tri préliminaire des livres et non dans le Guide personnalisé des tarifs.

Le Guide du client - Services de colis est affiché sur le site Web de Postes Canada à l'adresse www.postescanada.ca/guides_du_client.

Veuillez prendre note que les modifications futures à apporter au Guide du client - Services de colis seront uniquement affichées en ligne à l'adresse www.postescanada.ca/guides_du_client. Les copies papier ne seront plus distribuées aux clients.

Veuillez prendre connaissance de ces documents car ils font partie de votre convention avec Postes Canada.

MODIFICATIONS APPORTÉES AUX TARIFS ET AUX SERVICES - SERVICES DE COLIS (RÉGIME INTÉRIEUR)

Consultez la grille ci-dessous pour obtenir un aperçu des modifications des tarifs et des services relatives à notre gamme des services de colis du régime intérieur, en vigueur le 14 janvier 2008. Pour plus d'information, cliquez sur les services.

*Bonne nouvelle! Programme des tarifs des livres de bibliothèque
Postes Canada soutient en tout point le programme des tarifs des livres de bibliothèque et a le plaisir de vous annoncer que les tarifs des livres de bibliothèque, en vigueur depuis 2005, resteront inchangés pour l'année 2008. Postes Canada s'engage à poursuivre son travail avec l’Association canadienne des bibliothèques (Canadian Library Association [CLA]) ainsi que l'Association pour l’avancement des sciences et des techniques de la documentation (ASTED), pour définir plus précisément les volumes couverts par le programme de tarif des livres de bibliothèque, nous permettant de chiffrer les répercussions financières. Cette saisie des données est possible grâce à la coopération des bibliothèques participantes qui utilisent maintenant des outils électroniques d'expédition pour s'assurer que tous les envois pour lesquels un tarif spécial s'applique sont pris en compte.

En prolongeant d'une autre année ces tarifs, toutes les parties intéressées auront davantage l'occasion de s'assurer que les préoccupations des bibliothèques sont comprises et prises en compte, et que les tarifs pour les livres de bibliothèque seront encore offerts à l'avenir aux bibliothèques admissibles.

MAJORATION TARIFAIRE – OPTIONS

Le montant de la couverture (envois du régime intérieur) pour perte ou dommages a augmenté de 0,15 $ en 2008, passant de 0,80 $ à 0,95 $ par tranche de 100 $.

Le tarif des envois contre remboursement a augmenté de 0,50$ en 2008, passant de 6.00 $ à 6.50 $.

Il n'y a pas d'autre changement pour les options du régime intérieur, du régime international ou à destination des États-Unis.

Définition de Montréal et de Toronto: Nous avons également élargi la définition de notre livraison locale sur deux principaux centres urbains, Montréal et Toronto, ce qui peut signifier des tarifs moins élevés pour ces régions.

MODIFICATIONS APPORTÉES AUX TARIFS ET AUX SERVICES - SERVICES DE COLIS À DESTINATION DES É.-U. ET DU RÉGIME INTERNATIONAL)

Consultez la grille ci-dessous pour obtenir un aperçu des modifications apportées aux tarifs et aux services pour notre gamme de services de colis du régime international et à destination des É.-U., en vigueur le 14 janvier 2008.

* Modifications apportées au service Petit paquet-avion et de surface du régime international
À compter du 14 janvier 2008, nous avons remplacé la zone unique actuelle pour les services Petit paquet-avion et de surface du régime international par sept zones distinctes.

Bien qu'il n'y ait aucune incidence sur le procédé si vous utilisez les Outils électroniques d'expédition (OEE), ce changement a des répercussions sur les commandes manuelles, puisque vous avez besoin de saisir le code du pays de destination. À compter du 14 janvier 2008, vous devez remplir dans votre commande manuelle les renseignements sur chaque article en fonction du poids et de la destination (code pays). Le non-respect de cette consigne pourrait entraîner une facturation plus élevée.

Simplifiez l'expédition de vos colis à l'aide des Outils électroniques d'expédition et recevez automatiquement une réduction à l'automatisation de 3 % sur vos tarifs déjà réduits (il existe toutefois certaines exceptions).

GRATUIT, RAPIDE, POLYVALENT, SÉCURITAIRE ET SIMPLE À UTILISER.

Pour en apprendre davantage à propos des Outils électroniques d'expédition de Postes Canada, y compris comment accéder à des réductions supplémentaires, visitez dès maintenant notre site : www.postescanada.ca/cal

(Pour vous inscrire, cliquez sur " Pour obtenir votre code d'usager et votre mot de passe ".)

AUTRES CHANGEMENTS APPORTÉS AUX SERVICES ET DÉJÀ EN VIGUEUR

*Nouvelles dimensions minimales pour les tubes d'expédition
Nous avons récemment présenté de nouvelles dimensions minimales pour les tubes d'expédition, celles-ci permettant que l'étiquette d'expédition soit apposée correctement sur le tube. Voici les nouvelles dimensions minimales :

Veuillez noter que le supplément préétabli de 1 $ pour les tubes d'expédition de forme cylindrique est toujours appliqué. Pour plus de renseignements sur les tubes d'expédition ainsi que d'autres exigences, veuillez consulter le Guide des postes du Canada à l'adresse www.postescanada.ca/servicespostaux.

• Le nom du signataire et les frais pour cette option concernant le service Xpresspost-International ont été supprimés pour le Brésil et le Japon.
• Le nom du signataire et les frais pour cette option concernant le service Xpresspost-International ont été ajoutés pour la Chine, l'Islande, Singapour et la Suisse.

Veuillez consulter le Guide des postes du Canada à l'adresse www.postescanada.ca/servicespostaux ou le tableau de consultation ci-joint pour obtenir des renseignements complémentaires sur les caractéristiques et les options concernant ce service!

• Les délais de livraison ont été écourtés de deux jours ouvrables à destination des grands centres urbains aux États-Unis.
• Le dédouanement commercial électronique ainsi que les droits et taxes prépayés rendent l'expédition rapide et facile.
• Une confirmation de livraison améliorée est également offerte grâce à l'option Repérez un colis.
• L'amélioration des capacités de suivi offre une mise à jour opportune concernant l'étape de livraison.

Rappels
	Les clients doivent fournir les documents de commande qui conviennent au moment du dépôt ou du ramassage, selon le Guide du client - Services de colis. Si ces documents indispensables ne sont pas fournis, l'envoi peut être refusé.

Un rajustement peut être appliqué à votre facture si les dimensions ou le poids des articles sont différents de ceux déclarés dans les documents de commande. Il incombe aux clients de soumettre des calculs exacts aux fins d'établissement des tarifs. Conformément à la section 4.1.4 du Guide du client - Services de colis, l'article pourrait être pesé à nouveau et cubé par Postes Canada.